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BILLAUX PASCAL

Active
Siren901 317 826Entrepreneur individuel76480 LE MESNIL-SOUS-JUMIEGESCréée le 24 novembre 2020
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BILLAUX PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 24 novembre 2020, identifié par le SIREN 901 317 826. Son siège social est situé 474 Le Petit Halage, 76480 Le Mesnil-sous-Jumieges. L'entreprise déclare le code NAF 3511Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BILLAUX PASCAL

Dénomination
BILLAUX PASCAL
SIREN
901 317 826
SIRET (siège)
901 317 826 00013
N° TVA intracommunautaire
FR17901317826Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 901 317 826
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
24 novembre 2020
Siège social
474 LE PETIT HALAGE, 76480, LE MESNIL-SOUS-JUMIEGES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BILLAUX PASCAL

Production d'électricité

Finances de BILLAUX PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BILLAUX PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BILLAUX PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 76480 LE MESNIL-SOUS-JUMIEGESSiègeActif

    901 317 826 00013 · ouvert le 24 novembre 2020 · NAF 3511Z

Documents juridiques de BILLAUX PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BILLAUX PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BILLAUX PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BILLAUX PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BILLAUX PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BILLAUX PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BILLAUX PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 24 novembre 2020

Questions fréquentes sur BILLAUX PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BILLAUX PASCAL ?

Le numéro SIREN de BILLAUX PASCAL est 901 317 826. Le SIRET de son siège social est 901 317 826 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17901317826.

Où se situe le siège social de BILLAUX PASCAL ?

Le siège social de BILLAUX PASCAL est situé 474 Le Petit Halage, 76480 Le Mesnil-sous-Jumieges.

BILLAUX PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BILLAUX PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 novembre 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BILLAUX PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BILLAUX PASCAL.

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