CheckersProcédures

BILLE CLAUDE

Active
Siren409 228 673Entrepreneur individuel70200 LES AYNANSCréée le 31 décembre 1982
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BILLE CLAUDE est un entrepreneur individuel immatriculé le 31 décembre 1982 sous le numéro SIREN 409 228 673. Le siège social de l'entreprise se trouve à Les Aynans (70200). Elle est rattachée au code d'activité NAF 0141Z.

Fiche d'identité de BILLE CLAUDE

Dénomination
BILLE CLAUDE
SIREN
409 228 673
SIRET (siège)
409 228 673 00011
N° TVA intracommunautaire
FR02409228673Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 228 673
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0141Z
Date de création
31 décembre 1982
Siège social
70200, LES AYNANS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BILLE CLAUDE

Élevage de vaches laitières

Finances de BILLE CLAUDE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BILLE CLAUDE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BILLE CLAUDE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 70200 LES AYNANSSiègeActif

    409 228 673 00011 · ouvert le 31 décembre 1982 · NAF 0141Z

Documents juridiques de BILLE CLAUDE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BILLE CLAUDE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BILLE CLAUDE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BILLE CLAUDE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BILLE CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BILLE CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BILLE CLAUDE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1982

Questions fréquentes sur BILLE CLAUDE

Quel est le numéro SIREN de BILLE CLAUDE ?

Le numéro SIREN de BILLE CLAUDE est 409 228 673. Le SIRET de son siège social est 409 228 673 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02409228673.

Où se situe le siège social de BILLE CLAUDE ?

Le siège social de BILLE CLAUDE est situé 70200 Les Aynans.

BILLE CLAUDE est-elle toujours en activité ?

Oui, BILLE CLAUDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1982. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BILLE CLAUDE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BILLE CLAUDE.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises élevage de vaches laitières

Toutes les entreprises avec le code NAF 0141Z

Entreprises à Les Aynans

Toutes les entreprises à Les Aynans