BILLE JEAN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 403 908 502, BILLE JEAN est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1995. Le siège social de l'entreprise se trouve à Chauffour-les-Etrechy (91580). Son activité principale relève du code NAF 9003A.
Fiche d'identité de BILLE JEAN
INSEE- Dénomination
- BILLE JEAN
- SIREN
- 403 908 502
- SIRET (siège)
- 403 908 502 00020
- N° TVA intracommunautaire
- FR63403908502Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 403 908 502
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003A
- Date de création
- 01 janvier 1995
- Siège social
- 91580, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BILLE JEAN
Création artistique relevant des arts plastiques
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Finances de BILLE JEAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BILLE JEAN
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de BILLE JEAN
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 91580 CHAUFFOUR-LES-ETRECHYSiègeActif
403 908 502 00020 · ouvert le 01 janvier 1997 · NAF 9003A
- 75013 PARISFermé
403 908 502 00012 · ouvert le 01 janvier 1995 · NAF 923A
Documents juridiques de BILLE JEAN
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BILLE JEAN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BILLE JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BILLE JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BILLE JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BILLE JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BILLE JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1995
Questions fréquentes sur BILLE JEAN
Quel est le numéro SIREN de BILLE JEAN ?
Le numéro SIREN de BILLE JEAN est 403 908 502. Le SIRET de son siège social est 403 908 502 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63403908502.
Où se situe le siège social de BILLE JEAN ?
Le siège social de BILLE JEAN est situé à Chauffour-les-Etrechy (91580).
BILLE JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, BILLE JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BILLE JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BILLE JEAN.
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