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BILLE PASCAL

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Siren504 340 449Entrepreneur individuel01600 TREVOUXCréée le 04 avril 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 504 340 449, BILLE PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 4 avril 2011. Son siège social est situé 10 rue du Gouvernement, 01600 Trevoux. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4334Z.

Fiche d'identité de BILLE PASCAL

Dénomination
BILLE PASCAL
SIREN
504 340 449
SIRET (siège)
504 340 449 00033
N° TVA intracommunautaire
FR33504340449Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 504 340 449
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4334Z
Date de création
04 avril 2011
Siège social
10 RUE DU GOUVERNEMENT, 01600, TREVOUX
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de BILLE PASCAL

PEINTURE, DECORATION, POSE DE PLAQUES DE PLATRE, ENDUITS, RAVALEMENT DE FACADE.

Finances de BILLE PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BILLE PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BILLE PASCAL

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 01600 TREVOUXSiègeActif

    504 340 449 00033 · ouvert le 30 décembre 2010 · NAF 4334Z

  • 69007 LYONFermé

    504 340 449 00017 · ouvert le 26 mai 2008 · NAF 4334Z

  • 69160 TASSIN-LA-DEMI-LUNEFermé

    504 340 449 00025 · ouvert le 24 juin 2008 · NAF 4334Z

Documents juridiques de BILLE PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BILLE PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BILLE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BILLE PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BILLE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BILLE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BILLE PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 04 avril 2011

Questions fréquentes sur BILLE PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BILLE PASCAL ?

Le numéro SIREN de BILLE PASCAL est 504 340 449. Le SIRET de son siège social est 504 340 449 00033. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33504340449.

Où se situe le siège social de BILLE PASCAL ?

Le siège social de BILLE PASCAL est situé 10 rue du Gouvernement, 01600 Trevoux.

BILLE PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BILLE PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 avril 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BILLE PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BILLE PASCAL.

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