BILLEBAUD PASCAL

Active

Siren419 985 577Entrepreneur individuel95130 Le Plessis-BouchardCréée le 01 septembre 1998

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 419 985 577, BILLEBAUD PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 1er septembre 1998. Son siège social est situé 40 RUE Albert Alline, 95130 Le Plessis-Bouchard. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de BILLEBAUD PASCAL

INSEE

Dénomination: BILLEBAUD PASCAL
SIREN: 419 985 577
SIRET (siège): 419 985 577 00032
N° TVA intracommunautaire: FR75419985577Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 419 985 577
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 21 mars 2025
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 01 septembre 1998
Siège social: 40 RUE Albert Alline, 95130, Le Plessis-Bouchard
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de BILLEBAUD PASCAL

Location de logements

Finances de BILLEBAUD PASCAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BILLEBAUD PASCAL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BILLEBAUD PASCAL

INSEE

2 établissements, dont 2 en activité.

95130 Le Plessis-BouchardSiègeActif
419 985 577 00032 · ouvert le 19 mars 2025 · NAF 6820A
14390 CabourgActif
419 985 577 00024 · ouvert le 26 janvier 2018 · NAF 6820A

Documents juridiques de BILLEBAUD PASCAL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BILLEBAUD PASCAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BILLEBAUD PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BILLEBAUD PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BILLEBAUD PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BILLEBAUD PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BILLEBAUD PASCAL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

21 mars 2025création
Date d'effet : 01 septembre 1998

Questions fréquentes sur BILLEBAUD PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BILLEBAUD PASCAL ?

Le numéro SIREN de BILLEBAUD PASCAL est 419 985 577. Le SIRET de son siège social est 419 985 577 00032. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75419985577.

Où se situe le siège social de BILLEBAUD PASCAL ?

Le siège social de BILLEBAUD PASCAL est situé 40 RUE Albert Alline, 95130 Le Plessis-Bouchard.