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BILLEBAULT MICHEL

Active
Siren407 768 712Entrepreneur individuel29170 FOUESNANTCréée le 02 juillet 1996

Enregistré sous le numéro SIREN 407 768 712, BILLEBAULT MICHEL est un entrepreneur individuel créé le 2 juillet 1996. Le siège social de l'entreprise se trouve 24 Res de Ker An Kloareg, 29170 Fouesnant. Son activité principale relève du code NAF 526D.

Fiche d'identité de BILLEBAULT MICHEL

Dénomination
BILLEBAULT MICHEL
SIREN
407 768 712
SIRET (siège)
407 768 712 00017
N° TVA intracommunautaire
FR57407768712Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 407 768 712
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
526D
Date de création
02 juillet 1996
Siège social
24 RES DE KER AN KLOAREG, 29170, FOUESNANT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BILLEBAULT MICHEL

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Établissements de BILLEBAULT MICHEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 29170 FOUESNANTSiègeFermé

    407 768 712 00017 · ouvert le 02 juillet 1996 · NAF 526D

Conformité de BILLEBAULT MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BILLEBAULT MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BILLEBAULT MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BILLEBAULT MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 juillet 1996

Questions fréquentes sur BILLEBAULT MICHEL

Quel est le numéro SIREN de BILLEBAULT MICHEL ?

Le numéro SIREN de BILLEBAULT MICHEL est 407 768 712. Le SIRET de son siège social est 407 768 712 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57407768712.

Où se situe le siège social de BILLEBAULT MICHEL ?

Le siège social de BILLEBAULT MICHEL est situé 24 Res de Ker An Kloareg, 29170 Fouesnant.

BILLEBAULT MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BILLEBAULT MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 juillet 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BILLEBAULT MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BILLEBAULT MICHEL.