BILLEBAULT PATRICK

Active

Siren447 486 614Entrepreneur individuel40150 SOORTS-HOSSEGORCréée le 10 décembre 2002

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BILLEBAULT PATRICK est un entrepreneur individuel immatriculé le 10 décembre 2002 sous le numéro SIREN 447 486 614. Le siège social de l'entreprise se trouve 56 av Maurice Martin residence le Sporting House - Appt 14, 40150 Soorts-Hossegor. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de BILLEBAULT PATRICK

INSEE

Dénomination: BILLEBAULT PATRICK
SIREN: 447 486 614
SIRET (siège): 447 486 614 00038
N° TVA intracommunautaire: FR30447486614Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 447 486 614
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 10 décembre 2002
Siège social: 56 AV MAURICE MARTIN RESIDENCE LE SPORTING HOUSE - APPT 14, 40150, SOORTS-HOSSEGOR
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de BILLEBAULT PATRICK

Location de logements

Finances de BILLEBAULT PATRICK

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BILLEBAULT PATRICK

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BILLEBAULT PATRICK

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

40150 SOORTS-HOSSEGORSiègeActif
447 486 614 00038 · ouvert le 25 juillet 2015 · NAF 6820A
75015 PARISFermé
447 486 614 00012 · ouvert le 10 décembre 2002 · NAF 741J

Documents juridiques de BILLEBAULT PATRICK

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BILLEBAULT PATRICK

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BILLEBAULT PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BILLEBAULT PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BILLEBAULT PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BILLEBAULT PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BILLEBAULT PATRICK

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

25 novembre 2024création
Date d'effet : 10 décembre 2002

Questions fréquentes sur BILLEBAULT PATRICK

Quel est le numéro SIREN de BILLEBAULT PATRICK ?

Le numéro SIREN de BILLEBAULT PATRICK est 447 486 614. Le SIRET de son siège social est 447 486 614 00038. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30447486614.

Où se situe le siège social de BILLEBAULT PATRICK ?

Le siège social de BILLEBAULT PATRICK est situé 56 av Maurice Martin residence le Sporting House - Appt 14, 40150 Soorts-Hossegor.