BILLECOCQ DANIEL

Active

Siren431 266 824Entrepreneur individuel21420 SAVIGNY-LES-BEAUNECréée le 01 janvier 1986

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BILLECOCQ DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1986, identifié par le SIREN 431 266 824. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 Pl de l'Eglise, 21420 Savigny-les-Beaune. L'entreprise déclare le code NAF 9491Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BILLECOCQ DANIEL

INSEE

Dénomination: BILLECOCQ DANIEL
SIREN: 431 266 824
SIRET (siège): 431 266 824 00017
N° TVA intracommunautaire: FR31431266824Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 431 266 824
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 9491Z
Date de création: 01 janvier 1986
Siège social: 5 PL DE L'EGLISE, 21420, SAVIGNY-LES-BEAUNE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BILLECOCQ DANIEL

Activités des organisations religieuses

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Finances de BILLECOCQ DANIEL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BILLECOCQ DANIEL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BILLECOCQ DANIEL

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

21420 SAVIGNY-LES-BEAUNESiègeFermé
431 266 824 00017 · ouvert le 01 janvier 1986 · NAF 9491Z

Documents juridiques de BILLECOCQ DANIEL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BILLECOCQ DANIEL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BILLECOCQ DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BILLECOCQ DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BILLECOCQ DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BILLECOCQ DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BILLECOCQ DANIEL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1986

Questions fréquentes sur BILLECOCQ DANIEL

Quel est le numéro SIREN de BILLECOCQ DANIEL ?

Le numéro SIREN de BILLECOCQ DANIEL est 431 266 824. Le SIRET de son siège social est 431 266 824 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31431266824.

Où se situe le siège social de BILLECOCQ DANIEL ?

Le siège social de BILLECOCQ DANIEL est situé 5 Pl de l'Eglise, 21420 Savigny-les-Beaune.