BILLEREY RAPHAEL

Active

Siren793 135 039Entrepreneur individuel70190 BUSSIERESCréée le 03 juin 2013

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BILLEREY RAPHAEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 3 juin 2013 sous le numéro SIREN 793 135 039. Le siège social de l'entreprise se trouve 7 rue de l'Eglise, 70190 Bussieres. L'entreprise déclare le code NAF 8130Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BILLEREY RAPHAEL

INSEE

Dénomination: BILLEREY RAPHAEL
SIREN: 793 135 039
SIRET (siège): 793 135 039 00014
N° TVA intracommunautaire: FR76793135039Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 793 135 039
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 8130Z
Date de création: 03 juin 2013
Siège social: 7 RUE DE L'EGLISE, 70190, BUSSIERES
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BILLEREY RAPHAEL

Paysagiste

Finances de BILLEREY RAPHAEL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BILLEREY RAPHAEL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BILLEREY RAPHAEL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

70190 BUSSIERESSiègeActif
793 135 039 00014 · ouvert le 03 juin 2013 · NAF 8130Z

Documents juridiques de BILLEREY RAPHAEL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BILLEREY RAPHAEL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BILLEREY RAPHAEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BILLEREY RAPHAEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BILLEREY RAPHAEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BILLEREY RAPHAEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BILLEREY RAPHAEL

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

05 juin 2013Créations
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-05-23 · Début d'activité : 2013-06-03

06 juillet 2024création
Date d'effet : 03 juin 2013

Questions fréquentes sur BILLEREY RAPHAEL

Quel est le numéro SIREN de BILLEREY RAPHAEL ?

Le numéro SIREN de BILLEREY RAPHAEL est 793 135 039. Le SIRET de son siège social est 793 135 039 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76793135039.

Où se situe le siège social de BILLEREY RAPHAEL ?

Le siège social de BILLEREY RAPHAEL est situé 7 rue de l'Eglise, 70190 Bussieres.