BILLET DANIEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 430 212 795, BILLET DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 19 juin 1999. Le siège social de l'entreprise se trouve Les Conseilles, 51120 Sezanne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0121Z.
Fiche d'identité de BILLET DANIEL
INSEE- Dénomination
- BILLET DANIEL
- SIREN
- 430 212 795
- SIRET (siège)
- 430 212 795 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR47430212795Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 430 212 795
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z
- Date de création
- 19 juin 1999
- Siège social
- LES CONSEILLES, 51120, SEZANNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BILLET DANIEL
Culture de la vigne
Finances de BILLET DANIEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BILLET DANIEL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BILLET DANIEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 51120 SEZANNESiègeActif
430 212 795 00016 · ouvert le 19 juin 1999 · NAF 0121Z
Documents juridiques de BILLET DANIEL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BILLET DANIEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BILLET DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BILLET DANIEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BILLET DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BILLET DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BILLET DANIEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 19 juin 1999
Questions fréquentes sur BILLET DANIEL
Quel est le numéro SIREN de BILLET DANIEL ?
Le numéro SIREN de BILLET DANIEL est 430 212 795. Le SIRET de son siège social est 430 212 795 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47430212795.
Où se situe le siège social de BILLET DANIEL ?
Le siège social de BILLET DANIEL est situé Les Conseilles, 51120 Sezanne.
BILLET DANIEL est-elle toujours en activité ?
Oui, BILLET DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 juin 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BILLET DANIEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BILLET DANIEL.
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