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BILLET PASCAL

Active
Siren484 999 321Entrepreneur individuel42370 SAINT-HAON-LE-CHATELCréée le 01 octobre 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BILLET PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er octobre 2005 sous le numéro SIREN 484 999 321. Son siège social est situé rue Chateaumorand, 42370 Saint-Haon-le-Chatel. L'entreprise déclare le code NAF 5520Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BILLET PASCAL

Dénomination
BILLET PASCAL
SIREN
484 999 321
SIRET (siège)
484 999 321 00025
N° TVA intracommunautaire
FR12484999321Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 484 999 321
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5520Z
Date de création
01 octobre 2005
Siège social
RUE CHATEAUMORAND, 42370, SAINT-HAON-LE-CHATEL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BILLET PASCAL

Exploitant de 3 chambres d'hôtes

Finances de BILLET PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BILLET PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BILLET PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42370 SAINT-HAON-LE-CHATELSiègeActif

    484 999 321 00025 · ouvert le 15 mars 2015 · NAF 5510Z

Documents juridiques de BILLET PASCAL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 mars 2015

  • Acte

Comptes annuels de BILLET PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BILLET PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BILLET PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BILLET PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BILLET PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BILLET PASCAL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2015-03-15

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 2005

Questions fréquentes sur BILLET PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BILLET PASCAL ?

Le numéro SIREN de BILLET PASCAL est 484 999 321. Le SIRET de son siège social est 484 999 321 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12484999321.

Où se situe le siège social de BILLET PASCAL ?

Le siège social de BILLET PASCAL est situé rue Chateaumorand, 42370 Saint-Haon-le-Chatel.

BILLET PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BILLET PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BILLET PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BILLET PASCAL.

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