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BILLET PATRICK

Active
Siren798 342 671Entrepreneur individuel13370 MALLEMORTCréée le 09 septembre 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BILLET PATRICK est un entrepreneur individuel immatriculé le 9 septembre 2013 sous le numéro SIREN 798 342 671. Son siège social est situé Zac du Moulin de Vernergues Pont Royal - le Haut du Village, 13370 Mallemort. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de BILLET PATRICK

Dénomination
BILLET PATRICK
SIREN
798 342 671
SIRET (siège)
798 342 671 00020
N° TVA intracommunautaire
FR55798342671Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 798 342 671
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
09 septembre 2013
Siège social
ZAC DU MOULIN DE VERNERGUES PONT ROYAL - LE HAUT DU VILLAGE, 13370, MALLEMORT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BILLET PATRICK

Location de logements

Finances de BILLET PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BILLET PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BILLET PATRICK

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13370 MALLEMORTSiègeActif

    798 342 671 00020 · ouvert le 22 octobre 2013 · NAF 6820A

Documents juridiques de BILLET PATRICK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BILLET PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BILLET PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BILLET PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BILLET PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BILLET PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BILLET PATRICK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 septembre 2013

Questions fréquentes sur BILLET PATRICK

Quel est le numéro SIREN de BILLET PATRICK ?

Le numéro SIREN de BILLET PATRICK est 798 342 671. Le SIRET de son siège social est 798 342 671 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55798342671.

Où se situe le siège social de BILLET PATRICK ?

Le siège social de BILLET PATRICK est situé Zac du Moulin de Vernergues Pont Royal - le Haut du Village, 13370 Mallemort.

BILLET PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, BILLET PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 septembre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BILLET PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BILLET PATRICK.

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