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BILLETTE ARNAUD

Active
Siren850 870 221Entrepreneur individuel45450 DONNERYCréée le 21 mai 2019
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BILLETTE ARNAUD est un entrepreneur individuel immatriculé le 21 mai 2019 sous le numéro SIREN 850 870 221. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 rue du Mardouze, 45450 Donnery. L'entreprise déclare le code NAF 4776Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BILLETTE ARNAUD

Dénomination
BILLETTE ARNAUD
SIREN
850 870 221
SIRET (siège)
850 870 221 00015
N° TVA intracommunautaire
FR94850870221Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 850 870 221
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4776Z
Date de création
21 mai 2019
Siège social
1 RUE DU MARDOUZE, 45450, DONNERY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BILLETTE ARNAUD

Vente de végétaux, de produits du terroir, de bois et de copeaux, prestation de services dans le domaine du jardinage et de l'élagage

Finances de BILLETTE ARNAUD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BILLETTE ARNAUD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BILLETTE ARNAUD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 45450 DONNERYSiègeActif

    850 870 221 00015 · ouvert le 21 mai 2019 · NAF 4776Z

Documents juridiques de BILLETTE ARNAUD

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 mai 2019

  • Acte

Comptes annuels de BILLETTE ARNAUD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BILLETTE ARNAUD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BILLETTE ARNAUD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BILLETTE ARNAUD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BILLETTE ARNAUD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BILLETTE ARNAUD

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2019-05-28 · Début d'activité : 2019-05-21

  1. création

    Date d'effet : 21 mai 2019

Questions fréquentes sur BILLETTE ARNAUD

Quel est le numéro SIREN de BILLETTE ARNAUD ?

Le numéro SIREN de BILLETTE ARNAUD est 850 870 221. Le SIRET de son siège social est 850 870 221 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94850870221.

Où se situe le siège social de BILLETTE ARNAUD ?

Le siège social de BILLETTE ARNAUD est situé 1 rue du Mardouze, 45450 Donnery.

BILLETTE ARNAUD est-elle toujours en activité ?

Oui, BILLETTE ARNAUD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 mai 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BILLETTE ARNAUD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BILLETTE ARNAUD.

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