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BILLETTE DANIEL

Active
Siren305 156 671Entrepreneur individuel21170 LAPERRIERE-SUR-SAONECréée le 02 janvier 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BILLETTE DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 2 janvier 2002 sous le numéro SIREN 305 156 671. Elle est domiciliée 18 rue du Chene, 21170 Laperriere-sur-Saone. L'entreprise déclare le code NAF 4791B comme activité principale.

Fiche d'identité de BILLETTE DANIEL

Dénomination
BILLETTE DANIEL
SIREN
305 156 671
SIRET (siège)
305 156 671 00037
N° TVA intracommunautaire
FR30305156671Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 305 156 671
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4791B
Date de création
02 janvier 2002
Siège social
18 RUE DU CHENE, 21170, LAPERRIERE-SUR-SAONE
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de BILLETTE DANIEL

REPARATION RADIO,TELEVISION

Finances de BILLETTE DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BILLETTE DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BILLETTE DANIEL

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 21170 LAPERRIERE-SUR-SAONESiègeActif

    305 156 671 00037 · ouvert le 01 octobre 2001 · NAF 4791B

  • 39100 DOLEFermé

    305 156 671 00029 · ouvert le 19 mars 1997 · NAF 527C

  • 21130 MAGNY-MONTARLOTFermé

    305 156 671 00011 · ouvert le 01 janvier 1976 · NAF 527C

Documents juridiques de BILLETTE DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BILLETTE DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BILLETTE DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BILLETTE DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BILLETTE DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BILLETTE DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BILLETTE DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 janvier 2002

Questions fréquentes sur BILLETTE DANIEL

Quel est le numéro SIREN de BILLETTE DANIEL ?

Le numéro SIREN de BILLETTE DANIEL est 305 156 671. Le SIRET de son siège social est 305 156 671 00037. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30305156671.

Où se situe le siège social de BILLETTE DANIEL ?

Le siège social de BILLETTE DANIEL est situé 18 rue du Chene, 21170 Laperriere-sur-Saone.

BILLETTE DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BILLETTE DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 janvier 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BILLETTE DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BILLETTE DANIEL.

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