BILLETTE DANIEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 316 704 584, BILLETTE DANIEL est une 1000 créée le 1er janvier 1979. Elle est domiciliée à Urville (10200). L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.
Fiche d'identité de BILLETTE DANIEL
INSEE- Dénomination
- BILLETTE DANIEL
- SIREN
- 316 704 584
- SIRET (siège)
- 316 704 584 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR25316704584Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 316 704 584
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- 1000
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 01 janvier 1979
- Siège social
- 10200, URVILLE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BILLETTE DANIEL
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Finances de BILLETTE DANIEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BILLETTE DANIEL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BILLETTE DANIEL
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 10200 URVILLESiègeActif
316 704 584 00010 · ouvert le 01 janvier 1979 · NAF 6820B
- 10200 URVILLEFermé
316 704 584 00028 · ouvert le 01 janvier 1990 · NAF 011G
Documents juridiques de BILLETTE DANIEL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BILLETTE DANIEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BILLETTE DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BILLETTE DANIEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BILLETTE DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BILLETTE DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BILLETTE DANIEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1979
Questions fréquentes sur BILLETTE DANIEL
Quel est le numéro SIREN de BILLETTE DANIEL ?
Le numéro SIREN de BILLETTE DANIEL est 316 704 584. Le SIRET de son siège social est 316 704 584 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25316704584.
Où se situe le siège social de BILLETTE DANIEL ?
Le siège social de BILLETTE DANIEL est situé 10200 Urville.
BILLETTE DANIEL est-elle toujours en activité ?
Oui, BILLETTE DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1979. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BILLETTE DANIEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BILLETTE DANIEL.
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