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BILLEY GERARD

Active
Siren397 704 834Entrepreneur individuel75017 PARISCréée le 06 juillet 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 397 704 834, BILLEY GERARD est un entrepreneur individuel créé le 6 juillet 1994. Son siège social est situé 14 rue Charles Tournemire, 75017 Paris. Son activité principale relève du code NAF 4789Z.

Fiche d'identité de BILLEY GERARD

Dénomination
BILLEY GERARD
SIREN
397 704 834
SIRET (siège)
397 704 834 00019
N° TVA intracommunautaire
FR61397704834Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 397 704 834
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4789Z
Date de création
06 juillet 1994
Siège social
14 RUE CHARLES TOURNEMIRE, 75017, PARIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BILLEY GERARD

Autres commerces de détail sur éventaires et marchés

Finances de BILLEY GERARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BILLEY GERARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BILLEY GERARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 75017 PARISSiègeActif

    397 704 834 00019 · ouvert le 06 juillet 1994 · NAF 4789Z

Documents juridiques de BILLEY GERARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BILLEY GERARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BILLEY GERARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BILLEY GERARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BILLEY GERARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BILLEY GERARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BILLEY GERARD

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  1. création

    Date d'effet : 06 juillet 1994

Questions fréquentes sur BILLEY GERARD

Quel est le numéro SIREN de BILLEY GERARD ?

Le numéro SIREN de BILLEY GERARD est 397 704 834. Le SIRET de son siège social est 397 704 834 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61397704834.

Où se situe le siège social de BILLEY GERARD ?

Le siège social de BILLEY GERARD est situé 14 rue Charles Tournemire, 75017 Paris.

BILLEY GERARD est-elle toujours en activité ?

Oui, BILLEY GERARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 juillet 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BILLEY GERARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BILLEY GERARD.

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