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BILLEY JACQUES

Active
Siren532 416 773Entrepreneur individuel25000 BESANCONCréée le 19 mai 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BILLEY JACQUES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 19 mai 2011, identifié par le SIREN 532 416 773. Son siège social est situé 11 rue Walter Gropius, 25000 Besancon. Son activité principale relève du code NAF 3109B.

Fiche d'identité de BILLEY JACQUES

Dénomination
BILLEY JACQUES
SIREN
532 416 773
SIRET (siège)
532 416 773 00010
N° TVA intracommunautaire
FR25532416773Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 532 416 773
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3109B
Date de création
19 mai 2011
Siège social
11 RUE WALTER GROPIUS, 25000, BESANCON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BILLEY JACQUES

FABRICATION DE PETIT MOBILIER ET PETITS OBJETS DECORATIFS EN BOIS MENUISERIE GENERALE AGENCEMENT REPARATION

Finances de BILLEY JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BILLEY JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BILLEY JACQUES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25000 BESANCONSiègeActif

    532 416 773 00010 · ouvert le 01 juin 2011 · NAF 3109B

Documents juridiques de BILLEY JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BILLEY JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BILLEY JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BILLEY JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BILLEY JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BILLEY JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BILLEY JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 19 mai 2011

Questions fréquentes sur BILLEY JACQUES

Quel est le numéro SIREN de BILLEY JACQUES ?

Le numéro SIREN de BILLEY JACQUES est 532 416 773. Le SIRET de son siège social est 532 416 773 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25532416773.

Où se situe le siège social de BILLEY JACQUES ?

Le siège social de BILLEY JACQUES est situé 11 rue Walter Gropius, 25000 Besancon.

BILLEY JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, BILLEY JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 mai 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BILLEY JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BILLEY JACQUES.

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