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BILLEY TOM

Active
Siren900 948 787Entrepreneur individuel25000 BESANCONCréée le 01 juillet 2021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BILLEY TOM est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juillet 2021, identifié par le SIREN 900 948 787. Le siège social de l'entreprise se trouve 11 rue Walter Gropius, 25000 Besancon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9329Z.

Fiche d'identité de BILLEY TOM

Dénomination
BILLEY TOM
SIREN
900 948 787
SIRET (siège)
900 948 787 00016
N° TVA intracommunautaire
FR58900948787Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 900 948 787
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9329Z
Date de création
01 juillet 2021
Siège social
11 RUE WALTER GROPIUS, 25000, BESANCON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BILLEY TOM

Autres activités récréatives et de loisirs

Finances de BILLEY TOM

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BILLEY TOM

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BILLEY TOM

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25000 BESANCONSiègeActif

    900 948 787 00016 · ouvert le 01 juillet 2021 · NAF 9329Z

Documents juridiques de BILLEY TOM

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BILLEY TOM

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BILLEY TOM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BILLEY TOM

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BILLEY TOM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BILLEY TOM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BILLEY TOM

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 2021

Questions fréquentes sur BILLEY TOM

Quel est le numéro SIREN de BILLEY TOM ?

Le numéro SIREN de BILLEY TOM est 900 948 787. Le SIRET de son siège social est 900 948 787 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58900948787.

Où se situe le siège social de BILLEY TOM ?

Le siège social de BILLEY TOM est situé 11 rue Walter Gropius, 25000 Besancon.

BILLEY TOM est-elle toujours en activité ?

Oui, BILLEY TOM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BILLEY TOM est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BILLEY TOM.

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