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BILLIARD JEAN

Active
Siren400 503 462Entrepreneur individuel59166 BOUSBECQUECréée le 01 janvier 1993

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 400 503 462, BILLIARD JEAN est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1993. Elle est domiciliée 2 Ham des Bois, 59166 Bousbecque. BILLIARD JEAN relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).

Fiche d'identité de BILLIARD JEAN

Dénomination
BILLIARD JEAN
SIREN
400 503 462
SIRET (siège)
400 503 462 00014
N° TVA intracommunautaire
FR13400503462Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 400 503 462
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
01 janvier 1993
Siège social
2 HAM DES BOIS, 59166, BOUSBECQUE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BILLIARD JEAN

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de BILLIARD JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 59166 BOUSBECQUESiègeActif

    400 503 462 00014 · ouvert le 01 janvier 1993 · NAF 0111Z

Conformité de BILLIARD JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BILLIARD JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BILLIARD JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BILLIARD JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1993

Questions fréquentes sur BILLIARD JEAN

Quel est le numéro SIREN de BILLIARD JEAN ?

Le numéro SIREN de BILLIARD JEAN est 400 503 462. Le SIRET de son siège social est 400 503 462 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13400503462.

Où se situe le siège social de BILLIARD JEAN ?

Le siège social de BILLIARD JEAN est situé 2 Ham des Bois, 59166 Bousbecque.

BILLIARD JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, BILLIARD JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BILLIARD JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BILLIARD JEAN.

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