BILLIARD PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BILLIARD PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1987 sous le numéro SIREN 431 157 973. Elle est domiciliée 12 rue des Terres Jaunes, 51530 Chouilly. Son activité principale relève du code NAF 0121Z.
Fiche d'identité de BILLIARD PASCAL
INSEE- Dénomination
- BILLIARD PASCAL
- SIREN
- 431 157 973
- SIRET (siège)
- 431 157 973 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR77431157973Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 431 157 973
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z
- Date de création
- 01 janvier 1987
- Siège social
- 12 RUE DES TERRES JAUNES, 51530, CHOUILLY
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BILLIARD PASCAL
Culture de la vigne
Finances de BILLIARD PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BILLIARD PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BILLIARD PASCAL
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 51530 CHOUILLYSiègeActif
431 157 973 00022 · ouvert le 01 janvier 1994 · NAF 0121Z
- 51480 DAMERYFermé
431 157 973 00014 · ouvert le 01 janvier 1994 · NAF 0121Z
Documents juridiques de BILLIARD PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BILLIARD PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BILLIARD PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BILLIARD PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BILLIARD PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BILLIARD PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BILLIARD PASCAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1987
Questions fréquentes sur BILLIARD PASCAL
Quel est le numéro SIREN de BILLIARD PASCAL ?
Le numéro SIREN de BILLIARD PASCAL est 431 157 973. Le SIRET de son siège social est 431 157 973 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77431157973.
Où se situe le siège social de BILLIARD PASCAL ?
Le siège social de BILLIARD PASCAL est situé 12 rue des Terres Jaunes, 51530 Chouilly.
BILLIARD PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, BILLIARD PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BILLIARD PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BILLIARD PASCAL.
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