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BILLIER DANIEL

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Siren399 472 968Entrepreneur individuel71190 MESVRESCréée le 11 novembre 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BILLIER DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 11 novembre 1994 sous le numéro SIREN 399 472 968. Elle est domiciliée Le Mousseau, 71190 Mesvres. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0142Z.

Fiche d'identité de BILLIER DANIEL

Dénomination
BILLIER DANIEL
SIREN
399 472 968
SIRET (siège)
399 472 968 00011
N° TVA intracommunautaire
FR18399472968Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 399 472 968
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0142Z
Date de création
11 novembre 1994
Siège social
LE MOUSSEAU, 71190, MESVRES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BILLIER DANIEL

Elevage d'autres bovins et de buffles,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de BILLIER DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BILLIER DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BILLIER DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 71190 MESVRESSiègeActif

    399 472 968 00011 · ouvert le 01 décembre 1994 · NAF 0142Z

Documents juridiques de BILLIER DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BILLIER DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BILLIER DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BILLIER DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BILLIER DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BILLIER DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BILLIER DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 11 novembre 1994

Questions fréquentes sur BILLIER DANIEL

Quel est le numéro SIREN de BILLIER DANIEL ?

Le numéro SIREN de BILLIER DANIEL est 399 472 968. Le SIRET de son siège social est 399 472 968 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18399472968.

Où se situe le siège social de BILLIER DANIEL ?

Le siège social de BILLIER DANIEL est situé Le Mousseau, 71190 Mesvres.

BILLIER DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BILLIER DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 novembre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BILLIER DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BILLIER DANIEL.

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