BILLIONNET JACQUES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BILLIONNET JACQUES est un entrepreneur individuel immatriculé le 12 septembre 1983 sous le numéro SIREN 328 314 562. Son siège social est situé 12 rue du Port Villiers, 71100 Chalon-sur-Saone. L'entreprise déclare le code NAF 9001Z comme activité principale.
Fiche d'identité de BILLIONNET JACQUES
INSEE- Dénomination
- BILLIONNET JACQUES
- SIREN
- 328 314 562
- SIRET (siège)
- 328 314 562 00021
- N° TVA intracommunautaire
- FR72328314562Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 328 314 562
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9001Z
- Date de création
- 12 septembre 1983
- Siège social
- 12 RUE DU PORT VILLIERS, 71100, CHALON-SUR-SAONE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BILLIONNET JACQUES
Arts du spectacle vivant
Finances de BILLIONNET JACQUES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BILLIONNET JACQUES
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BILLIONNET JACQUES
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 71100 CHALON-SUR-SAONESiègeActif
328 314 562 00021 · ouvert le 01 janvier 2006 · NAF 9001Z
- 71880 CHATENOY-LE-ROYALFermé
328 314 562 00013 · ouvert le 01 janvier 1900 · NAF 852Z
Documents juridiques de BILLIONNET JACQUES
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BILLIONNET JACQUES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BILLIONNET JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BILLIONNET JACQUES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BILLIONNET JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BILLIONNET JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BILLIONNET JACQUES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 12 septembre 1983
Questions fréquentes sur BILLIONNET JACQUES
Quel est le numéro SIREN de BILLIONNET JACQUES ?
Le numéro SIREN de BILLIONNET JACQUES est 328 314 562. Le SIRET de son siège social est 328 314 562 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72328314562.
Où se situe le siège social de BILLIONNET JACQUES ?
Le siège social de BILLIONNET JACQUES est situé 12 rue du Port Villiers, 71100 Chalon-sur-Saone.
BILLIONNET JACQUES est-elle toujours en activité ?
Oui, BILLIONNET JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 septembre 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BILLIONNET JACQUES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BILLIONNET JACQUES.
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