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BILLIONNET JACQUES

Active
Siren328 314 562Entrepreneur individuel71100 CHALON-SUR-SAONECréée le 12 septembre 1983
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BILLIONNET JACQUES est un entrepreneur individuel immatriculé le 12 septembre 1983 sous le numéro SIREN 328 314 562. Son siège social est situé 12 rue du Port Villiers, 71100 Chalon-sur-Saone. L'entreprise déclare le code NAF 9001Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BILLIONNET JACQUES

Dénomination
BILLIONNET JACQUES
SIREN
328 314 562
SIRET (siège)
328 314 562 00021
N° TVA intracommunautaire
FR72328314562Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 328 314 562
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9001Z
Date de création
12 septembre 1983
Siège social
12 RUE DU PORT VILLIERS, 71100, CHALON-SUR-SAONE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BILLIONNET JACQUES

Arts du spectacle vivant

Finances de BILLIONNET JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BILLIONNET JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BILLIONNET JACQUES

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 71100 CHALON-SUR-SAONESiègeActif

    328 314 562 00021 · ouvert le 01 janvier 2006 · NAF 9001Z

  • 71880 CHATENOY-LE-ROYALFermé

    328 314 562 00013 · ouvert le 01 janvier 1900 · NAF 852Z

Documents juridiques de BILLIONNET JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BILLIONNET JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BILLIONNET JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BILLIONNET JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BILLIONNET JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BILLIONNET JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BILLIONNET JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 12 septembre 1983

Questions fréquentes sur BILLIONNET JACQUES

Quel est le numéro SIREN de BILLIONNET JACQUES ?

Le numéro SIREN de BILLIONNET JACQUES est 328 314 562. Le SIRET de son siège social est 328 314 562 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72328314562.

Où se situe le siège social de BILLIONNET JACQUES ?

Le siège social de BILLIONNET JACQUES est situé 12 rue du Port Villiers, 71100 Chalon-sur-Saone.

BILLIONNET JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, BILLIONNET JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 septembre 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BILLIONNET JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BILLIONNET JACQUES.