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BILLOIR DANIEL

Active
Siren999 560 683Entrepreneur individuel21370 Velars-sur-OucheCréée le 09 janvier 2026
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BILLOIR DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 janvier 2026, identifié par le SIREN 999 560 683. Son siège social est situé 2 RUE de la Gare, 21370 Velars-sur-Ouche. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6202A.

Fiche d'identité de BILLOIR DANIEL

Dénomination
BILLOIR DANIEL
SIREN
999 560 683
SIRET (siège)
999 560 683 00016
N° TVA intracommunautaire
FR05999560683Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 999 560 683
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 09 janvier 2026
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6202A
Date de création
09 janvier 2026
Siège social
2 RUE de la Gare, 21370, Velars-sur-Ouche
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BILLOIR DANIEL

Conseil, assistance et développement en informatique ; réalisation de prestations d'expertise et d'accompagnement technique ; participation en qualité de jury d'examen dans le domaine du développement informatique en clientèle

Finances de BILLOIR DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BILLOIR DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BILLOIR DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21370 Velars-sur-OucheSiègeActif

    999 560 683 00016 · ouvert le 01 janvier 2026 · NAF 6202A

Documents juridiques de BILLOIR DANIEL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 novembre 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de BILLOIR DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BILLOIR DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BILLOIR DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BILLOIR DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BILLOIR DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BILLOIR DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 janvier 2026

Questions fréquentes sur BILLOIR DANIEL

Quel est le numéro SIREN de BILLOIR DANIEL ?

Le numéro SIREN de BILLOIR DANIEL est 999 560 683. Le SIRET de son siège social est 999 560 683 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05999560683.

Où se situe le siège social de BILLOIR DANIEL ?

Le siège social de BILLOIR DANIEL est situé 2 RUE de la Gare, 21370 Velars-sur-Ouche.

BILLOIR DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BILLOIR DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 janvier 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BILLOIR DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BILLOIR DANIEL.

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