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BILLON CHARLES

Active
Siren428 034 292Entrepreneur individuel39600 VILLETTE-LES-ARBOISCréée le 01 janvier 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BILLON CHARLES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1995, identifié par le SIREN 428 034 292. Le siège social de l'entreprise se trouve à Villette-les-Arbois (39600). Son activité principale relève du code NAF 0121Z.

Fiche d'identité de BILLON CHARLES

Dénomination
BILLON CHARLES
SIREN
428 034 292
SIRET (siège)
428 034 292 00014
N° TVA intracommunautaire
FR10428034292Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 428 034 292
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
01 janvier 1995
Siège social
39600, VILLETTE-LES-ARBOIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BILLON CHARLES

Culture de la vigne

Finances de BILLON CHARLES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BILLON CHARLES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BILLON CHARLES

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 39600 VILLETTE-LES-ARBOISSiègeFermé

    428 034 292 00014 · ouvert le 01 janvier 1995 · NAF 0121Z

Documents juridiques de BILLON CHARLES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BILLON CHARLES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BILLON CHARLES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BILLON CHARLES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BILLON CHARLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BILLON CHARLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BILLON CHARLES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1995

Questions fréquentes sur BILLON CHARLES

Quel est le numéro SIREN de BILLON CHARLES ?

Le numéro SIREN de BILLON CHARLES est 428 034 292. Le SIRET de son siège social est 428 034 292 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10428034292.

Où se situe le siège social de BILLON CHARLES ?

Le siège social de BILLON CHARLES est situé 39600 Villette-les-Arbois.

BILLON CHARLES est-elle toujours en activité ?

Oui, BILLON CHARLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BILLON CHARLES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BILLON CHARLES.

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