BILLON FERNAND
ActiveEnregistré sous le numéro SIREN 410 985 618, BILLON FERNAND est un entrepreneur individuel créé le 1er décembre 1989. Le siège social de l'entreprise se trouve Les Bessons, 73670 Entremont-le-Vieux. Elle est rattachée au code d'activité NAF 011A.
Fiche d'identité de BILLON FERNAND
INSEE- Dénomination
- BILLON FERNAND
- SIREN
- 410 985 618
- SIRET (siège)
- 410 985 618 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR51410985618Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 410 985 618
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 011A
- Date de création
- 01 décembre 1989
- Siège social
- LES BESSONS, 73670, ENTREMONT-LE-VIEUX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BILLON FERNAND
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Établissements de BILLON FERNAND
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 73670 ENTREMONT-LE-VIEUXSiègeFermé
410 985 618 00017 · ouvert le 01 décembre 1989 · NAF 011A
Conformité de BILLON FERNAND
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BILLON FERNAND. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BILLON FERNAND n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BILLON FERNAND
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 décembre 1989
Questions fréquentes sur BILLON FERNAND
Quel est le numéro SIREN de BILLON FERNAND ?
Le numéro SIREN de BILLON FERNAND est 410 985 618. Le SIRET de son siège social est 410 985 618 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51410985618.
Où se situe le siège social de BILLON FERNAND ?
Le siège social de BILLON FERNAND est situé Les Bessons, 73670 Entremont-le-Vieux.
BILLON FERNAND est-elle toujours en activité ?
Oui, BILLON FERNAND est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BILLON FERNAND est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BILLON FERNAND.
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