BILLON-GRAND DANIEL

Active

Siren927 862 268Entrepreneur individuel38380 Miribel-les-ÉchellesCréée le 18 avril 2024

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BILLON-GRAND DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 18 avril 2024, identifié par le SIREN 927 862 268. Le siège social de l'entreprise se trouve 610 CHE de la Douane, 38380 Miribel-les-Échelles. Elle est rattachée au code d'activité NAF 3511Z.

Fiche d'identité de BILLON-GRAND DANIEL

INSEE

Dénomination: BILLON-GRAND DANIEL
SIREN: 927 862 268
SIRET (siège): 927 862 268 00012
N° TVA intracommunautaire: FR29927862268Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 927 862 268
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 3511Z
Date de création: 18 avril 2024
Siège social: 610 CHE de la Douane, 38380, Miribel-les-Échelles
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BILLON-GRAND DANIEL

PARTICULIER PRODUCTEUR D ELECTRICITE NON PROFESSIONNEL

Finances de BILLON-GRAND DANIEL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BILLON-GRAND DANIEL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BILLON-GRAND DANIEL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

38380 Miribel-les-ÉchellesSiègeActif
927 862 268 00012 · ouvert le 07 mars 2024 · NAF 3511Z

Documents juridiques de BILLON-GRAND DANIEL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BILLON-GRAND DANIEL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BILLON-GRAND DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BILLON-GRAND DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BILLON-GRAND DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BILLON-GRAND DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BILLON-GRAND DANIEL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

04 novembre 2024création
Date d'effet : 18 avril 2024

Questions fréquentes sur BILLON-GRAND DANIEL

Quel est le numéro SIREN de BILLON-GRAND DANIEL ?

Le numéro SIREN de BILLON-GRAND DANIEL est 927 862 268. Le SIRET de son siège social est 927 862 268 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29927862268.

Où se situe le siège social de BILLON-GRAND DANIEL ?

Le siège social de BILLON-GRAND DANIEL est situé 610 CHE de la Douane, 38380 Miribel-les-Échelles.