BILLONNET PASCAL

Active

Siren442 072 245Entrepreneur individuel36160 POULIGNY-SAINT-MARTINCréée le 15 mars 2002

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 442 072 245, BILLONNET PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 15 mars 2002. Son siège social est situé Bejon, 36160 Pouligny-Saint-Martin. Son activité principale relève du code NAF 0111Z.

Fiche d'identité de BILLONNET PASCAL

INSEE

Dénomination: BILLONNET PASCAL
SIREN: 442 072 245
SIRET (siège): 442 072 245 00016
N° TVA intracommunautaire: FR58442072245Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 442 072 245
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0111Z
Date de création: 15 mars 2002
Siège social: BEJON, 36160, POULIGNY-SAINT-MARTIN
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BILLONNET PASCAL

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de BILLONNET PASCAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BILLONNET PASCAL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BILLONNET PASCAL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

36160 POULIGNY-SAINT-MARTINSiègeActif
442 072 245 00016 · ouvert le 01 janvier 2003 · NAF 0111Z

Documents juridiques de BILLONNET PASCAL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BILLONNET PASCAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BILLONNET PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BILLONNET PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BILLONNET PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BILLONNET PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BILLONNET PASCAL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 15 mars 2002

Questions fréquentes sur BILLONNET PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BILLONNET PASCAL ?

Le numéro SIREN de BILLONNET PASCAL est 442 072 245. Le SIRET de son siège social est 442 072 245 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58442072245.

Où se situe le siège social de BILLONNET PASCAL ?

Le siège social de BILLONNET PASCAL est situé Bejon, 36160 Pouligny-Saint-Martin.