BILLONNET PAUL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BILLONNET PAUL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1974 sous le numéro SIREN 392 630 000. Son siège social est situé Les Essertines, 71220 Verosvres. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z.
Fiche d'identité de BILLONNET PAUL
INSEE- Dénomination
- BILLONNET PAUL
- SIREN
- 392 630 000
- SIRET (siège)
- 392 630 000 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR00392630000Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 392 630 000
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0111Z
- Date de création
- 01 janvier 1974
- Siège social
- LES ESSERTINES, 71220, VEROSVRES
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BILLONNET PAUL
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Finances de BILLONNET PAUL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BILLONNET PAUL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BILLONNET PAUL
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 71220 VEROSVRESSiègeActif
392 630 000 00017 · ouvert le 01 janvier 1974 · NAF 0111Z
- 71520 MONTMELARDActif
392 630 000 00025 · ouvert le 01 janvier 2006 · NAF 0240Z
Documents juridiques de BILLONNET PAUL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BILLONNET PAUL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BILLONNET PAUL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BILLONNET PAUL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BILLONNET PAUL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BILLONNET PAUL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BILLONNET PAUL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1974
Questions fréquentes sur BILLONNET PAUL
Quel est le numéro SIREN de BILLONNET PAUL ?
Le numéro SIREN de BILLONNET PAUL est 392 630 000. Le SIRET de son siège social est 392 630 000 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00392630000.
Où se situe le siège social de BILLONNET PAUL ?
Le siège social de BILLONNET PAUL est situé Les Essertines, 71220 Verosvres.
BILLONNET PAUL est-elle toujours en activité ?
Oui, BILLONNET PAUL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1974. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BILLONNET PAUL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BILLONNET PAUL.
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