BILLOT PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BILLOT PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 30 décembre 2006 sous le numéro SIREN 494 117 302. Son siège social est situé Alba Rossa Ii les Arbousiers Calla Di Becco, 20140 Serra-Di-Ferro. Son activité principale relève du code NAF 6820B.
Fiche d'identité de BILLOT PASCAL
INSEE- Dénomination
- BILLOT PASCAL
- SIREN
- 494 117 302
- SIRET (siège)
- 494 117 302 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR52494117302Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 494 117 302
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 30 décembre 2006
- Siège social
- ALBA ROSSA II LES ARBOUSIERS CALLA DI BECCO, 20140, SERRA-DI-FERRO
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BILLOT PASCAL
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Finances de BILLOT PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BILLOT PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BILLOT PASCAL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 20140 SERRA-DI-FERROSiègeActif
494 117 302 00013 · ouvert le 30 décembre 2006 · NAF 6820B
Documents juridiques de BILLOT PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BILLOT PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BILLOT PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BILLOT PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BILLOT PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BILLOT PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BILLOT PASCAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 30 décembre 2006
Questions fréquentes sur BILLOT PASCAL
Quel est le numéro SIREN de BILLOT PASCAL ?
Le numéro SIREN de BILLOT PASCAL est 494 117 302. Le SIRET de son siège social est 494 117 302 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52494117302.
Où se situe le siège social de BILLOT PASCAL ?
Le siège social de BILLOT PASCAL est situé Alba Rossa Ii les Arbousiers Calla Di Becco, 20140 Serra-Di-Ferro.
BILLOT PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, BILLOT PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 décembre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BILLOT PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BILLOT PASCAL.
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