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BILLOTET JACQUES

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Siren440 779 486Entrepreneur individuel01480 FransCréée le 01 février 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 440 779 486, BILLOTET JACQUES est un entrepreneur individuel créé le 1er février 2002. Le siège social de l'entreprise se trouve 456 RUE des Gageres, 01480 Frans. L'entreprise déclare le code NAF 4789Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BILLOTET JACQUES

Dénomination
BILLOTET JACQUES
SIREN
440 779 486
SIRET (siège)
440 779 486 00024
N° TVA intracommunautaire
FR35440779486Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 779 486
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 27 juin 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4789Z
Date de création
01 février 2002
Siège social
456 RUE des Gageres, 01480, Frans
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BILLOTET JACQUES

VENTE DE PETIT MOBILIER VENTE ET STOCK DE PRODUIT EN TOUT GENRE CHAISES, AMEUBLEMENT, VETEMENTS FERRAILES ET PRODUITS D'OCCASION BROCANTE MARCHES FOIRES PORTE A PORTE DEMARCHAGES, PLACES, NEGOCE EN BOIS.

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Finances de BILLOTET JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BILLOTET JACQUES

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BILLOTET JACQUES

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 01480 FransSiègeActif

    440 779 486 00024 · ouvert le 01 février 2002 · NAF 4789Z

  • 01480 JASSANS-RIOTTIERFermé

    440 779 486 00016 · ouvert le 01 février 2002 · NAF 4789Z

Documents juridiques de BILLOTET JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BILLOTET JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BILLOTET JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BILLOTET JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BILLOTET JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BILLOTET JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BILLOTET JACQUES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

  1. création

    Date d'effet : 01 février 2002

Questions fréquentes sur BILLOTET JACQUES

Quel est le numéro SIREN de BILLOTET JACQUES ?

Le numéro SIREN de BILLOTET JACQUES est 440 779 486. Le SIRET de son siège social est 440 779 486 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35440779486.

Où se situe le siège social de BILLOTET JACQUES ?

Le siège social de BILLOTET JACQUES est situé 456 RUE des Gageres, 01480 Frans.

BILLOTET JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, BILLOTET JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BILLOTET JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BILLOTET JACQUES.

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