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BILLOUX Daniel

Active
Siren931 103 972Entrepreneur individuel01120 MontluelCréée le 16 juillet 2024
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 931 103 972, BILLOUX Daniel est un entrepreneur individuel créé le 16 juillet 2024. Elle est domiciliée 295 CRS Condé, 01120 Montluel. Elle est rattachée au code d'activité NAF 5621Z.

Fiche d'identité de BILLOUX Daniel

Dénomination
BILLOUX Daniel
SIREN
931 103 972
SIRET (siège)
931 103 972 00010
N° TVA intracommunautaire
FR18931103972Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 931 103 972
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5621Z
Date de création
16 juillet 2024
Siège social
295 CRS Condé, 01120, Montluel
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BILLOUX Daniel

Traiteur à domicile et sur les lieux de prestation

Finances de BILLOUX Daniel

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BILLOUX Daniel

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BILLOUX Daniel

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01120 MontluelSiègeActif

    931 103 972 00010 · ouvert le 08 juillet 2024 · NAF 5621Z

Documents juridiques de BILLOUX Daniel

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BILLOUX Daniel

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BILLOUX Daniel. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BILLOUX Daniel

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BILLOUX Daniel. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BILLOUX Daniel n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BILLOUX Daniel

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-07-16 · Début d'activité : 2024-07-08

  1. création

    Date d'effet : 16 juillet 2024

Questions fréquentes sur BILLOUX Daniel

Quel est le numéro SIREN de BILLOUX Daniel ?

Le numéro SIREN de BILLOUX Daniel est 931 103 972. Le SIRET de son siège social est 931 103 972 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18931103972.

Où se situe le siège social de BILLOUX Daniel ?

Le siège social de BILLOUX Daniel est situé 295 CRS Condé, 01120 Montluel.

BILLOUX Daniel est-elle toujours en activité ?

Oui, BILLOUX Daniel est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 juillet 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BILLOUX Daniel est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BILLOUX Daniel.

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