BILLOUX SEBASTIEN
Active0121Z · Culture de la vigne
Enregistré sous le numéro SIREN 538 898 479, BILLOUX SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 10 avril 2011. Le siège social de l'entreprise se trouve 8 B av de la Gare, 34310 Quarante. Son activité principale est culture de la vigne (code NAF 0121Z).
Fiche d'identité de BILLOUX SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- BILLOUX SEBASTIEN
- SIREN
- 538 898 479
- SIRET (siège)
- 538 898 479 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR38538898479Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 538 898 479
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 10 avril 2011
- Siège social
- 8 B AV DE LA GARE, 34310, QUARANTE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BILLOUX SEBASTIEN
Culture de la vigne
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Établissements de BILLOUX SEBASTIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 34310 QUARANTESiègeActif
538 898 479 00018 · ouvert le 10 avril 2011 · NAF 0121Z
Conformité de BILLOUX SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BILLOUX SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BILLOUX SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BILLOUX SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 10 avril 2011
Questions fréquentes sur BILLOUX SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de BILLOUX SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de BILLOUX SEBASTIEN est 538 898 479. Le SIRET de son siège social est 538 898 479 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38538898479.
Où se situe le siège social de BILLOUX SEBASTIEN ?
Le siège social de BILLOUX SEBASTIEN est situé 8 B av de la Gare, 34310 Quarante.
BILLOUX SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, BILLOUX SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 avril 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BILLOUX SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BILLOUX SEBASTIEN.
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