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BILLY DOMINIQUE

Active
Siren412 812 232Entrepreneur individuel51480 BOURSAULTCréée le 01 janvier 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BILLY DOMINIQUE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1994, identifié par le SIREN 412 812 232. Elle est domiciliée 6 rue de la Duchesse d’Uzes, 51480 Boursault. Son activité principale relève du code NAF 0121Z.

Fiche d'identité de BILLY DOMINIQUE

Dénomination
BILLY DOMINIQUE
SIREN
412 812 232
SIRET (siège)
412 812 232 00012
N° TVA intracommunautaire
FR72412812232Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 412 812 232
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
01 janvier 1994
Siège social
6 RUE DE LA DUCHESSE D’UZES, 51480, BOURSAULT
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BILLY DOMINIQUE

Culture de la vigne

Finances de BILLY DOMINIQUE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BILLY DOMINIQUE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BILLY DOMINIQUE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 51480 BOURSAULTSiègeActif

    412 812 232 00012 · ouvert le 01 janvier 1994 · NAF 0121Z

  • 51480 BOURSAULTFermé

    412 812 232 00020 · NAF 011G

Documents juridiques de BILLY DOMINIQUE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BILLY DOMINIQUE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BILLY DOMINIQUE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BILLY DOMINIQUE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BILLY DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BILLY DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BILLY DOMINIQUE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1994

Questions fréquentes sur BILLY DOMINIQUE

Quel est le numéro SIREN de BILLY DOMINIQUE ?

Le numéro SIREN de BILLY DOMINIQUE est 412 812 232. Le SIRET de son siège social est 412 812 232 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72412812232.

Où se situe le siège social de BILLY DOMINIQUE ?

Le siège social de BILLY DOMINIQUE est situé 6 rue de la Duchesse d’Uzes, 51480 Boursault.

BILLY DOMINIQUE est-elle toujours en activité ?

Oui, BILLY DOMINIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BILLY DOMINIQUE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BILLY DOMINIQUE.

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