BILLY PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BILLY PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1983, identifié par le SIREN 408 420 677. Son siège social est situé Rte du Mayet, 03800 Jenzat. L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale.
Fiche d'identité de BILLY PASCAL
INSEE- Dénomination
- BILLY PASCAL
- SIREN
- 408 420 677
- SIRET (siège)
- 408 420 677 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR44408420677Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 408 420 677
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0111Z
- Date de création
- 01 janvier 1983
- Siège social
- RTE DU MAYET, 03800, JENZAT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BILLY PASCAL
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Finances de BILLY PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BILLY PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BILLY PASCAL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 03800 JENZATSiègeActif
408 420 677 00010 · ouvert le 01 janvier 1983 · NAF 0111Z
Documents juridiques de BILLY PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BILLY PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BILLY PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BILLY PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BILLY PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BILLY PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BILLY PASCAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1983
Questions fréquentes sur BILLY PASCAL
Quel est le numéro SIREN de BILLY PASCAL ?
Le numéro SIREN de BILLY PASCAL est 408 420 677. Le SIRET de son siège social est 408 420 677 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44408420677.
Où se situe le siège social de BILLY PASCAL ?
Le siège social de BILLY PASCAL est situé Rte du Mayet, 03800 Jenzat.
BILLY PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, BILLY PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BILLY PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BILLY PASCAL.
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