BILY MICHEL
ActiveBILY MICHEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1990, identifié par le SIREN 379 221 872. Le siège social de l'entreprise se trouve Lot la Pinede, 40230 Tosse. Elle est rattachée au code d'activité NAF 701B.
Fiche d'identité de BILY MICHEL
INSEE- Dénomination
- BILY MICHEL
- SIREN
- 379 221 872
- SIRET (siège)
- 379 221 872 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR61379221872Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 379 221 872
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 701B
- Date de création
- 01 janvier 1990
- Siège social
- LOT LA PINEDE, 40230, TOSSE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BILY MICHEL
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Établissements de BILY MICHEL
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 40230 TOSSESiègeFermé
379 221 872 00011 · ouvert le 01 janvier 1990 · NAF 701B
Conformité de BILY MICHEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BILY MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BILY MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BILY MICHEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1990
Questions fréquentes sur BILY MICHEL
Quel est le numéro SIREN de BILY MICHEL ?
Le numéro SIREN de BILY MICHEL est 379 221 872. Le SIRET de son siège social est 379 221 872 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61379221872.
Où se situe le siège social de BILY MICHEL ?
Le siège social de BILY MICHEL est situé Lot la Pinede, 40230 Tosse.
BILY MICHEL est-elle toujours en activité ?
Oui, BILY MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BILY MICHEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BILY MICHEL.
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