BINANT PASCALE
Active9003B · Autre création artistique
Enregistré sous le numéro SIREN 400 696 811, BINANT PASCALE est un entrepreneur individuel créé le 1er avril 1995. Elle est domiciliée 2 All du Colonel Fabien les Folies N9, 33310 Lormont. Son activité principale est autre création artistique (code NAF 9003B).
Fiche d'identité de BINANT PASCALE
INSEE- Dénomination
- BINANT PASCALE
- SIREN
- 400 696 811
- SIRET (siège)
- 400 696 811 00068
- N° TVA intracommunautaire
- FR00400696811Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 400 696 811
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003B - Autre création artistique
- Date de création
- 01 avril 1995
- Siège social
- 2 ALL DU COLONEL FABIEN LES FOLIES N9, 33310, LORMONT
- Établissements
- 5
- Statut
- Active
Objet social de BINANT PASCALE
Autre création artistique
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Établissements de BINANT PASCALE
INSEE5 établissements, dont 1 en activité.
- 33310 LORMONTSiègeActif
400 696 811 00068 · ouvert le 01 janvier 2019 · NAF 9003B
- 24100 CREYSSEFermé
400 696 811 00019 · ouvert le 01 avril 1995 · NAF 923A
- 24100 BERGERACFermé
400 696 811 00027 · ouvert le 01 janvier 2001 · NAF 9003B
- 24130 PRIGONRIEUXFermé
400 696 811 00035 · ouvert le 01 janvier 2005 · NAF 8690D
- 24000 PERIGUEUXFermé
400 696 811 00050 · ouvert le 04 juin 2013 · NAF 8690D
Conformité de BINANT PASCALE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BINANT PASCALE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BINANT PASCALE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BINANT PASCALE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 avril 1995
Marques déposées par BINANT PASCALE
INPIBINANT PASCALE est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeARCHEOPAGE
N° 95575428 · Déposée le 08 juin 1995 · Marque semi-figurative
Classes 35, 41, 42 · expirée le 08 juin 2005
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur BINANT PASCALE
Quel est le numéro SIREN de BINANT PASCALE ?
Le numéro SIREN de BINANT PASCALE est 400 696 811. Le SIRET de son siège social est 400 696 811 00068. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00400696811.
Où se situe le siège social de BINANT PASCALE ?
Le siège social de BINANT PASCALE est situé 2 All du Colonel Fabien les Folies N9, 33310 Lormont.
BINANT PASCALE est-elle toujours en activité ?
Oui, BINANT PASCALE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BINANT PASCALE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BINANT PASCALE.
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