BIOGAZPLUS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 10,0 k€
- Effectif
- Non publié
BIOGAZPLUS est une SARL immatriculée le 1er juin 2012 sous le numéro SIREN 751 762 584. Son siège social est situé Ld Lapourcal, 47260 Castelmoron-sur-Lot. Son activité principale relève du code NAF 3821Z. DOMINIQUE BOUSQUET exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de BIOGAZPLUS
INSEE- Dénomination
- BIOGAZPLUS
- SIREN
- 751 762 584
- SIRET (siège)
- 751 762 584 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR31751762584Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 751 762 584
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
- Forme juridique
- SARL nationale
- Capital social
- 10 000 €
- Code NAF / APE
- 3821Z
- Date de création
- 01 juin 2012
- Siège social
- LD LAPOURCAL, 47260, CASTELMORON-SUR-LOT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BIOGAZPLUS
L'exploitation d'installations de méthanisation : production d'énergie renouvelable issue de sous produits agricoles
Finances de BIOGAZPLUS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BIOGAZPLUS
INSEEÉtablissements de BIOGAZPLUS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 47260 CASTELMORON-SUR-LOTSiègeActif
751 762 584 00017 · ouvert le 01 juin 2012 · NAF 3821Z
Documents juridiques de BIOGAZPLUS
INPIComptes annuels de BIOGAZPLUS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BIOGAZPLUS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BIOGAZPLUS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BIOGAZPLUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant BIOGAZPLUS n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BIOGAZPLUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BIOGAZPLUS
BODACC14 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'agen
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'agen
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'agen
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'agen
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'agen
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'agen
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN
- Dépôts des comptesAnnonce
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- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2012-06-01 · Début d'activité : 2012-06-01
- création
Date d'effet : 01 juin 2012
Questions fréquentes sur BIOGAZPLUS
Quel est le numéro SIREN de BIOGAZPLUS ?
Le numéro SIREN de BIOGAZPLUS est 751 762 584. Le SIRET de son siège social est 751 762 584 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31751762584.
Qui dirige BIOGAZPLUS ?
BIOGAZPLUS est dirigée par DOMINIQUE BOUSQUET, gérant.
Où se situe le siège social de BIOGAZPLUS ?
Le siège social de BIOGAZPLUS est situé Ld Lapourcal, 47260 Castelmoron-sur-Lot.
BIOGAZPLUS est-elle toujours en activité ?
Oui, BIOGAZPLUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BIOGAZPLUS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BIOGAZPLUS.
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