BIOMASSE SYSTEME

Active

Siren992 566 505SAS01090 GuéreinsCréée le 08 novembre 2025

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 1,0 k€
Effectif: Non publié

BIOMASSE SYSTEME est une SAS immatriculée le 8 novembre 2025 sous le numéro SIREN 992 566 505. Elle est domiciliée 294 RUE Duchêne, 01090 Guéreins. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4322B. Elle est dirigée par Yannis ROLLAND, président de sas.

Fiche d'identité de BIOMASSE SYSTEME

INSEE

Dénomination: BIOMASSE SYSTEME
SIREN: 992 566 505
SIRET (siège): 992 566 505 00010
N° TVA intracommunautaire: FR26992566505Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 992 566 505
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 08 novembre 2025
Forme juridique: SAS, société par actions simplifiée
Capital social: 1 000 €
Code NAF / APE: 4322B
Date de création: 08 novembre 2025
Siège social: 294 RUE Duchêne, 01090, Guéreins
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BIOMASSE SYSTEME

Maintenance et entretien de système de chauffage individuel, auprès de particulier, de professionnel et collectivité territoriale.

Finances de BIOMASSE SYSTEME

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BIOMASSE SYSTEME

INSEE

Yannis ROLLAND

Président de SAS

Depuis la création (08 novembre 2025) · moins d'un an

Établissements de BIOMASSE SYSTEME

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

01090 GuéreinsSiègeActif
992 566 505 00010 · ouvert le 09 octobre 2025 · NAF 4322B

Documents juridiques de BIOMASSE SYSTEME

INPI

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 octobre 2025

Certificat du dépositaire des fonds correspondant aux souscriptions avec en annexe la liste des souscripteurs

Dépôt du 14 octobre 2025

Attestation de dépôt des fonds

Dépôt du 14 octobre 2025

Copie des statuts

Comptes annuels de BIOMASSE SYSTEME

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BIOMASSE SYSTEME. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BIOMASSE SYSTEME

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BIOMASSE SYSTEME. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BIOMASSE SYSTEME n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BIOMASSE SYSTEME n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BIOMASSE SYSTEME

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

08 novembre 2025création
Date d'effet : 08 novembre 2025

Questions fréquentes sur BIOMASSE SYSTEME

Quel est le numéro SIREN de BIOMASSE SYSTEME ?

Le numéro SIREN de BIOMASSE SYSTEME est 992 566 505. Le SIRET de son siège social est 992 566 505 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26992566505.

Qui dirige BIOMASSE SYSTEME ?

BIOMASSE SYSTEME est dirigée par Yannis ROLLAND, président de sas.

Où se situe le siège social de BIOMASSE SYSTEME ?

Le siège social de BIOMASSE SYSTEME est situé 294 RUE Duchêne, 01090 Guéreins.