BIONERGIES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 343 241 089, BIONERGIES est une SA créée le 1er février 1988. Son siège social est situé 59 R des 4 Termes zi des Paluds 2, 13400 Aubagne. L'entreprise déclare le code NAF 702C comme activité principale.
Fiche d'identité de BIONERGIES
INSEE- Dénomination
- BIONERGIES
- SIREN
- 343 241 089
- SIRET (siège)
- 343 241 089 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR88343241089Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 343 241 089
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
- Forme juridique
- Société anonyme à conseil d'administration
- Code NAF / APE
- 702C
- Date de création
- 01 février 1988
- Siège social
- 59 R DES 4 TERMES ZI DES PALUDS 2, 13400, AUBAGNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de BIONERGIES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BIONERGIES
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BIONERGIES
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 13400 AUBAGNESiègeFermé
343 241 089 00014 · ouvert le 01 février 1988 · NAF 702C
Documents juridiques de BIONERGIES
INPIComptes annuels de BIONERGIES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BIONERGIES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BIONERGIES
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour BIONERGIES. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.
Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 12 octobre 2015 pour insuffisance d'actif.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent BIONERGIES. Elles datent de 2023. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour d'appel, chambre 3-2
Décision du 29 juin 2023 · N° 19/14752
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour d'appel, chambre 3-2
Décision du 29 juin 2023 · N° 19/14751
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 3-2
Décision du 29 juin 2023 · N° 19/14750
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 3-2
Décision du 29 juin 2023 · N° 19/14748
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour d'appel, chambre 3-2
Décision du 29 juin 2023 · N° 19/14747
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BIONERGIES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BIONERGIES
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 12 octobre 2015 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
- création
Date d'effet : 01 février 1988
Marques déposées par BIONERGIES
INPIBIONERGIES est titulaire de 2 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 7 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeBIO FLOR
N° 92447657 · Déposée le 18 décembre 1992 · Marque semi-figurative
Classes 1, 2, 3, 4, 5, 16 · expirée le 18 décembre 2002
- Marque expiréeL'ENVIRONNEMENT AU SENS PROPRE
N° 92431925 · Déposée le 21 août 1992 · Marque verbale
Classes 7, 16 · expirée le 21 août 2002
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur BIONERGIES
Quel est le numéro SIREN de BIONERGIES ?
Le numéro SIREN de BIONERGIES est 343 241 089. Le SIRET de son siège social est 343 241 089 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88343241089.
Où se situe le siège social de BIONERGIES ?
Le siège social de BIONERGIES est situé 59 R des 4 Termes zi des Paluds 2, 13400 Aubagne.
BIONERGIES est-elle toujours en activité ?
Oui, BIONERGIES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BIONERGIES est-elle en procédure collective ?
Non, aucune procédure collective n'est en cours. BIONERGIES a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 12 octobre 2015 pour insuffisance d'actif.
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