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BIONOTO SPRL

Active
Siren883 157 992Société étrangère1190 BRUXELLESCréée le 01 janvier 2020
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BIONOTO SPRL est une société étrangère, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2020, identifiée par le SIREN 883 157 992. Le siège social de l'entreprise se trouve 9 rue du Canada, 1190 Bruxelles. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4791B.

Fiche d'identité de BIONOTO SPRL

Dénomination
BIONOTO SPRL
SIREN
883 157 992
SIRET (siège)
883 157 992 00016
N° TVA intracommunautaire
FR80883157992Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 883 157 992
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 décembre 2024
Forme juridique
Société étrangère non immatriculée au RCS
Code NAF / APE
4791B
Date de création
01 janvier 2020
Siège social
9 RUE DU CANADA, 1190, BRUXELLES
Établissements
1
Statut
Active

Finances de BIONOTO SPRL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BIONOTO SPRL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BIONOTO SPRL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 1190 BRUXELLESSiègeActif

    883 157 992 00016 · ouvert le 01 janvier 2020 · NAF 4791B

Documents juridiques de BIONOTO SPRL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BIONOTO SPRL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BIONOTO SPRL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BIONOTO SPRL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BIONOTO SPRL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BIONOTO SPRL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BIONOTO SPRL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BIONOTO SPRL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2020

Marques déposées par BIONOTO SPRL

BIONOTO SPRL est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

  • OPTIM CURCUMA

    N° 4123183 · Déposée le 05 octobre 2014 · Marque semi-figurative

    Marque renouvelée

    Classe 5 · valable jusqu’au 05 octobre 2034

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur BIONOTO SPRL

Quel est le numéro SIREN de BIONOTO SPRL ?

Le numéro SIREN de BIONOTO SPRL est 883 157 992. Le SIRET de son siège social est 883 157 992 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80883157992.

Où se situe le siège social de BIONOTO SPRL ?

Le siège social de BIONOTO SPRL est situé 9 rue du Canada, 1190 Bruxelles.

BIONOTO SPRL est-elle toujours en activité ?

Oui, BIONOTO SPRL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BIONOTO SPRL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BIONOTO SPRL.

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