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BIONOVA

Active
Siren103 173 597SAS11270 Saint-Julien-de-BriolaCréée le 08 avril 2026
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
500 €
Effectif
Non publié

BIONOVA est une SAS immatriculée le 8 avril 2026 sous le numéro SIREN 103 173 597. Le siège social de l'entreprise se trouve Las Pouzanques, 11270 Saint-Julien-de-Briola. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0113Z. La direction est assurée par Nasser EL BOUHJARI en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de BIONOVA

Dénomination
BIONOVA
SIREN
103 173 597
SIRET (siège)
103 173 597 00016
N° TVA intracommunautaire
FR11103173597Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 103 173 597
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 08 avril 2026
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
500 €
Code NAF / APE
0113Z
Date de création
08 avril 2026
Siège social
LAS POUZANQUES, 11270, Saint-Julien-de-Briola
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BIONOVA

La culture, la production et la récolte de légumes biologiques.

Finances de BIONOVA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BIONOVA

NE

Nasser EL BOUHJARI

Président de SAS

Depuis la création (08 avril 2026) · moins d'un an

Établissements de BIONOVA

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 11270 Saint-Julien-de-BriolaSiègeActif

    103 173 597 00016 · ouvert le 02 février 2026 · NAF 0113Z

Documents juridiques de BIONOVA

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 avril 2026

  • Attestation de dépôt des fonds

Dépôt du 03 avril 2026

  • Déclaration de régularité et de conformité

Dépôt du 03 avril 2026

  • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Dépôt du 03 avril 2026

  • Certificat du dépositaire des fonds correspondant aux souscriptions avec en annexe la liste des souscripteurs

Dépôt du 03 avril 2026

  • Copie des statuts

Comptes annuels de BIONOVA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BIONOVA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BIONOVA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BIONOVA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne BIONOVA. Elle date de 1997. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BIONOVA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BIONOVA

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 08 avril 2026

Questions fréquentes sur BIONOVA

Quel est le numéro SIREN de BIONOVA ?

Le numéro SIREN de BIONOVA est 103 173 597. Le SIRET de son siège social est 103 173 597 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11103173597.

Qui dirige BIONOVA ?

BIONOVA est dirigée par Nasser EL BOUHJARI, président de sas.

Où se situe le siège social de BIONOVA ?

Le siège social de BIONOVA est situé Las Pouzanques, 11270 Saint-Julien-de-Briola.

BIONOVA est-elle toujours en activité ?

Oui, BIONOVA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 avril 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BIONOVA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BIONOVA.

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