BIONOVANCE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BIONOVANCE est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 juin 2013, identifiée par le SIREN 500 363 783. Elle est domiciliée 94 Che des Iris, 01600 Reyrieux. Son activité principale relève du code NAF 1419Z. Elle est dirigée par HENRI QUESADA, gérant.
Fiche d'identité de BIONOVANCE
INSEE- Dénomination
- BIONOVANCE
- SIREN
- 500 363 783
- SIRET (siège)
- 500 363 783 00035
- N° TVA intracommunautaire
- FR65500363783Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 500 363 783
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 1419Z
- Date de création
- 17 juin 2013
- Siège social
- 94 CHE DES IRIS, 01600, REYRIEUX
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de BIONOVANCE
FABRICATION DE COUCHES TEXTILES.
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Finances de BIONOVANCE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BIONOVANCE
INSEEBODACCAnciens dirigeants (2)
modification du Gérant Cambier, nom d'usage · de septembre 2012 à juin 2013
Gérant · de mars 2011 à septembre 2012
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de BIONOVANCE
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 01600 REYRIEUXSiègeActif
500 363 783 00035 · ouvert le 20 mars 2013 · NAF 1419Z
- 59236 FRELINGHIENFermé
500 363 783 00019 · ouvert le 01 octobre 2007 · NAF 1419Z
- 59560 COMINESFermé
500 363 783 00027 · ouvert le 14 mars 2011 · NAF 1419Z
Documents juridiques de BIONOVANCE
INPI15 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de BIONOVANCE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BIONOVANCE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BIONOVANCE
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour BIONOVANCE. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.
Ouverte le 26 février 2014. Clôturée le 10 février 2016 pour insuffisance d'actif.
2 jugements et avis publiés
Jugement du 10 février 2016 · publié le 23 février 2016 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
Jugement du 26 février 2014 · publié le 03 décembre 2014 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Jugement prononçant la liquidation judiciaire, désignant liquidateur SELARL MJ SYNERGIE, représentée par Mes Belat et Desprat 22, rue du Cordier - BP 107 - 01003 Bourg-en-Bresse . Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.
Aucune décision de justice publiée mentionnant BIONOVANCE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BIONOVANCE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BIONOVANCE
BODACC11 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 10 février 2016 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire · Jugement du 26 février 2014 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire, désignant liquidateur SELARL MJ SYNERGIE, représentée par Mes Belat et Desprat 22, rue du Cordier - BP 107 - 01003 Bourg-en-Bresse . Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.
- Ventes et cessionsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Début d'activité : 2014-09-20
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Immatriculée le 2013-06-17 · Début d'activité : 2013-03-20
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE
modification du Gérant Cambier, nom d'usage : Wauquier, Aline, nomination du Gérant : Quesada, Henri
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE
Gérant : CAMBIER Aline
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE
- création
Date d'effet : 17 juin 2013
Questions fréquentes sur BIONOVANCE
Quel est le numéro SIREN de BIONOVANCE ?
Le numéro SIREN de BIONOVANCE est 500 363 783. Le SIRET de son siège social est 500 363 783 00035. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65500363783.
Qui dirige BIONOVANCE ?
BIONOVANCE est dirigée par HENRI QUESADA, gérant.
Où se situe le siège social de BIONOVANCE ?
Le siège social de BIONOVANCE est situé 94 Che des Iris, 01600 Reyrieux.
BIONOVANCE est-elle toujours en activité ?
Oui, BIONOVANCE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 juin 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BIONOVANCE est-elle en procédure collective ?
Non, aucune procédure collective n'est en cours. BIONOVANCE a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 10 février 2016 pour insuffisance d'actif.
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