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BIOPROJET

Active
Siren321 818 049Société civile75003 PARIS 3E ARRONDISSEMENTCréée le 17 juin 1981

7220Z · Recherche-développement en sciences humaines et sociales

Documents
Capital social
167 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 321 818 049, BIOPROJET est une société civile créée le 17 juin 1981. Elle est domiciliée 30 rue des Francs Bourgeois, 75003 Paris 3e Arrondissement. Son activité principale est recherche-développement en sciences humaines et sociales (code NAF 7220Z). La direction est assurée par JEANNE ROUSSEAU en qualité de gérant.

Fiche d'identité de BIOPROJET

Dénomination
BIOPROJET
SIREN
321 818 049
SIRET (siège)
321 818 049 00025
N° TVA intracommunautaire
FR64321818049Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 321 818 049
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
166 605 €
Code NAF / APE
7220Z - Recherche-développement en sciences humaines et sociales
Date de création
17 juin 1981
Siège social
30 RUE DES FRANCS BOURGEOIS, 75003, PARIS 3E ARRONDISSEMENT
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de BIOPROJET

Études recherches travaux d'ordre scientifique et technique en vue de rechercher des substances d'intérêts biologiques en particulier des médicaments ou réactifs destines a l'usage humain vétérinaire ou Phytopharmaceutique

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de BIOPROJET

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de BIOPROJET

A

ARBORESCENCE

Autre

En poste depuis novembre 2025 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 23 novembre 2025

L

LECOMTE FINA

Autre

En poste depuis novembre 2025 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 23 novembre 2025

JS

JEAN-CHARLES Schwartz

Gérant

En poste depuis décembre 2017 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 17 décembre 2017

Anciens dirigeants (1)

JL

Jeanne Marie Claude Lecomte,

modification du Gérant Rousseau, nom d'usage · de décembre 2017 à novembre 2025

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de BIOPROJET

4 établissements, dont 2 en activité.

  • 75003 PARIS 3E ARRONDISSEMENTSiègeActif

    321 818 049 00025 · ouvert le 01 janvier 1981 · NAF 7220Z

  • 75002 ParisActif

    321 818 049 00058 · ouvert le 02 mai 1996 · NAF 7219Z

  • 92430 MARNES-LA-COQUETTEFermé

    321 818 049 00033 · ouvert le 01 janvier 1990 · NAF 732Z

  • 75002 PARIS 2E ARRONDISSEMENTFermé

    321 818 049 00041 · ouvert le 02 mai 1996 · NAF 7220Z

Documents juridiques de BIOPROJET

14 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 juillet 2026

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du 07 octobre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 01 octobre 2025

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 06 décembre 2017

  • Acte

Dépôt du 20 mai 2010

  • Acte

Dépôt du 20 mai 2010

  • Acte

Dépôt du 29 janvier 2003

  • Acte

Dépôt du 06 janvier 2003

  • Acte

Dépôt du 20 mars 2002

  • Acte

Dépôt du 08 mars 2000

  • Acte

Dépôt du 13 janvier 2000

  • Acte

Dépôt du 02 décembre 1998

  • Acte

Dépôt du 05 février 1998

  • Acte

Dépôt du 03 février 1998

  • Acte

Conformité de BIOPROJET

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BIOPROJET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BIOPROJET n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BIOPROJET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BIOPROJET

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

    nomination du Gérant : ARBORESCENCE ; nomination du Gérant : LECOMTE FINA

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

    modification du Gérant Rousseau, nom d'usage : Lecomte, Jeanne Marie Claude ; nomination du Gérant : Schwartz, Jean-Charles

  1. création

    Date d'effet : 17 juin 1981

Marques déposées par BIOPROJET

BIOPROJET est titulaire de 2 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • BIOPROJECT

    N° 1647402 · Déposée le 27 novembre 1990 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classes 1, 5, 10 · valable jusqu’au 27 novembre 2030

  • BIOPROJET

    N° 1647401 · Déposée le 27 novembre 1990 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classes 1, 5, 10 · valable jusqu’au 27 novembre 2030

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur BIOPROJET

Quel est le numéro SIREN de BIOPROJET ?

Le numéro SIREN de BIOPROJET est 321 818 049. Le SIRET de son siège social est 321 818 049 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64321818049.

Qui dirige BIOPROJET ?

BIOPROJET est dirigée par JEANNE ROUSSEAU, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de BIOPROJET ?

Le siège social de BIOPROJET est situé 30 rue des Francs Bourgeois, 75003 Paris 3e Arrondissement.

BIOPROJET est-elle toujours en activité ?

Oui, BIOPROJET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 juin 1981. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BIOPROJET est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BIOPROJET.