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BIOREBUS

Active
Siren479 587 404SARL75005 PARIS 5Créée le 25 octobre 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 479 587 404, BIOREBUS est une SARL créée le 25 octobre 2004. Le siège social de l'entreprise se trouve 314 rue Saint Jacques, 75005 Paris 5. L'entreprise déclare le code NAF 7219Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BIOREBUS

Dénomination
BIOREBUS
SIREN
479 587 404
SIRET (siège)
479 587 404 00019
N° TVA intracommunautaire
FR24479587404Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 479 587 404
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
7219Z
Date de création
25 octobre 2004
Siège social
314 RUE SAINT JACQUES, 75005, PARIS 5
Établissements
3
Statut
Active

Finances de BIOREBUS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BIOREBUS

Anciens dirigeants (3)

G

Guais

Gérant · jusqu'à août 2012

AF

Alain Freuslon,

Gérant · jusqu'à juin 2009

D

Dreyfus

Gérant · jusqu'à octobre 2008

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de BIOREBUS

3 établissements, dont 0 en activité.

  • 75005 PARIS 5SiègeFermé

    479 587 404 00019 · ouvert le 25 octobre 2004 · NAF 7219Z

  • 75008 PARIS 8Fermé

    479 587 404 00027 · ouvert le 15 juin 2008 · NAF 7219Z

  • 75008 PARIS 8Fermé

    479 587 404 00035 · ouvert le 30 juin 2011 · NAF 7219Z

Documents juridiques de BIOREBUS

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 août 2012

  • Acte

Dépôt du 11 août 2011

  • Acte

Dépôt du 11 août 2011

  • Acte

Dépôt du 28 mai 2009

  • Acte

Dépôt du 26 septembre 2008

  • Acte

Dépôt du 10 juillet 2007

  • Acte

Dépôt du 14 décembre 2004

  • Acte

Comptes annuels de BIOREBUS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BIOREBUS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BIOREBUS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BIOREBUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BIOREBUS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BIOREBUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BIOREBUS

11 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

    Gérant partant : Guais, nom d'usage : Vergne, Adeline, nomination du Gérant : Schwartz, Laurent

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  6. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  9. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

    Gérant partant : Freuslon, Alain, nomination du Gérant : Guais, nom d'usage : Vergne, Adeline.

  10. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

    Gérant partant : Dreyfus, nom d'usage : Schwartz, Laurence, nomination du Gérant : Freuslon, Alain.

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  1. création

    Date d'effet : 25 octobre 2004

Marques déposées par BIOREBUS

BIOREBUS est titulaire de 5 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 7 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • METABLOC

    N° 3820027 · Déposée le 01 avril 2011 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 30, 32 · expirée le 01 avril 2021

  • METABLOC

    N° 3732014 · Déposée le 21 avril 2010 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 5, 41, 42 · expirée le 21 avril 2020

  • BIOREBUS

    N° 3486584 · Déposée le 07 mars 2007 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 41, 42, 45 · expirée le 07 mars 2017

  • BIOPERA

    N° 3486582 · Déposée le 07 mars 2007 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 3, 5, 41, 42, 45 · expirée le 07 mars 2017

  • ELLEBIO

    N° 3486579 · Déposée le 07 mars 2007 · Marque verbale

    Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale

    Classe 5

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur BIOREBUS

Quel est le numéro SIREN de BIOREBUS ?

Le numéro SIREN de BIOREBUS est 479 587 404. Le SIRET de son siège social est 479 587 404 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24479587404.

Où se situe le siège social de BIOREBUS ?

Le siège social de BIOREBUS est situé 314 rue Saint Jacques, 75005 Paris 5.

BIOREBUS est-elle toujours en activité ?

Oui, BIOREBUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 octobre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BIOREBUS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BIOREBUS.

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