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BIOSENS SOLUTIONS

Active
Siren910 437 243SAS26300 BOURG-DE-PEAGECréée le 17 février 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 910 437 243, BIOSENS SOLUTIONS est une SAS créée le 17 février 2022. Son siège social est situé 16 rue Louis Pirraud, 26300 Bourg-de-Peage. Son activité principale relève du code NAF 4644Z. Elle est dirigée par Cédric FERREOL, président de sas.

Fiche d'identité de BIOSENS SOLUTIONS

Dénomination
BIOSENS SOLUTIONS
SIREN
910 437 243
SIRET (siège)
910 437 243 00017
N° TVA intracommunautaire
FR00910437243Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 910 437 243
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 novembre 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
4644Z
Date de création
17 février 2022
Siège social
16 RUE LOUIS PIRRAUD, 26300, BOURG-DE-PEAGE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BIOSENS SOLUTIONS

L'achat, la vente, en gros ou au détail, de tout produits et matérielles destinées à la désinfection, le nettoyage, l'hygiène, et plus généralement de tout produits non réglementés

Finances de BIOSENS SOLUTIONS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BIOSENS SOLUTIONS

CF

Cédric FERREOL

Président de SAS

En poste depuis novembre 2024 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 24 novembre 2024

Anciens dirigeants (1)

CF

Charles nom d'usage : FERREOL FERREOL

Président · de février 2022 à novembre 2024

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de BIOSENS SOLUTIONS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 26300 BOURG-DE-PEAGESiègeActif

    910 437 243 00017 · ouvert le 14 février 2022 · NAF 4644Z

Documents juridiques de BIOSENS SOLUTIONS

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 février 2022

  • Acte

Dépôt du -

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Comptes annuels de BIOSENS SOLUTIONS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BIOSENS SOLUTIONS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BIOSENS SOLUTIONS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BIOSENS SOLUTIONS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BIOSENS SOLUTIONS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BIOSENS SOLUTIONS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BIOSENS SOLUTIONS

6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de romans

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de romans

  3. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Romans

    FERREOL Charles nom d'usage : FERREOL n'est plus président. FERREOL Cédric Jean-Pierre nom d'usage : FERREOL devient président

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de romans

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de romans

  6. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Romans

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2022-02-14

  1. création

    Date d'effet : 17 février 2022

Marques déposées par BIOSENS SOLUTIONS

BIOSENS SOLUTIONS est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

  • ILAE PARIS

    N° 5244307 · Déposée le 02 avril 2026 · Marque figurative

    Demande publiée

    Classe 3 · valable jusqu’au 02 avril 2036

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur BIOSENS SOLUTIONS

Quel est le numéro SIREN de BIOSENS SOLUTIONS ?

Le numéro SIREN de BIOSENS SOLUTIONS est 910 437 243. Le SIRET de son siège social est 910 437 243 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00910437243.

Qui dirige BIOSENS SOLUTIONS ?

BIOSENS SOLUTIONS est dirigée par Cédric FERREOL, président de sas.

Où se situe le siège social de BIOSENS SOLUTIONS ?

Le siège social de BIOSENS SOLUTIONS est situé 16 rue Louis Pirraud, 26300 Bourg-de-Peage.

BIOSENS SOLUTIONS est-elle toujours en activité ?

Oui, BIOSENS SOLUTIONS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 février 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BIOSENS SOLUTIONS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BIOSENS SOLUTIONS.

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