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BIOSPLICE

Active
Siren443 366 828SARL91000 EVRY-COURCOURONNESCréée le 03 septembre 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 443 366 828, BIOSPLICE est une SARL créée le 3 septembre 2002. Elle est domiciliée 93 rue Henri Rochefort, 91000 Evry-Courcouronnes. Elle est rattachée au code d'activité NAF 731Z.

Fiche d'identité de BIOSPLICE

Dénomination
BIOSPLICE
SIREN
443 366 828
SIRET (siège)
443 366 828 00012
N° TVA intracommunautaire
FR24443366828Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 443 366 828
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
731Z
Date de création
03 septembre 2002
Siège social
93 RUE HENRI ROCHEFORT, 91000, EVRY-COURCOURONNES
Établissements
1
Statut
Active

Finances de BIOSPLICE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BIOSPLICE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BIOSPLICE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 91000 EVRY-COURCOURONNESSiègeFermé

    443 366 828 00012 · ouvert le 03 septembre 2002 · NAF 731Z

Documents juridiques de BIOSPLICE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 août 2004

  • Acte

Dépôt du 10 mars 2003

  • Acte

Dépôt du 20 septembre 2002

  • Acte

Comptes annuels de BIOSPLICE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BIOSPLICE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BIOSPLICE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BIOSPLICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BIOSPLICE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BIOSPLICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BIOSPLICE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 03 septembre 2002

Marques déposées par BIOSPLICE

BIOSPLICE est titulaire de 2 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • BioSplice

    N° 3190661 · Déposée le 24 octobre 2002 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 1, 5, 42 · expirée le 24 octobre 2012

  • ASEtrap

    N° 3190660 · Déposée le 24 octobre 2002 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 1, 5, 42 · expirée le 24 octobre 2012

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur BIOSPLICE

Quel est le numéro SIREN de BIOSPLICE ?

Le numéro SIREN de BIOSPLICE est 443 366 828. Le SIRET de son siège social est 443 366 828 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24443366828.

Où se situe le siège social de BIOSPLICE ?

Le siège social de BIOSPLICE est situé 93 rue Henri Rochefort, 91000 Evry-Courcouronnes.

BIOSPLICE est-elle toujours en activité ?

Oui, BIOSPLICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 septembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BIOSPLICE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BIOSPLICE.

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