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BIOSUD

Active
Siren442 286 746SAS11110 ARMISSANCréée le 11 juin 20021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions3 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
7,5 k€
Effectif
1tranche Sirene

BIOSUD est une SAS immatriculée le 11 juin 2002 sous le numéro SIREN 442 286 746. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 rue des 3 Moulins Zae la Peyrelade, 11110 Armissan. Elle est rattachée au code d'activité NAF 2015Z et emploie 1 salarié. Elle est dirigée par ANNE BARRAT, président de sas.

Fiche d'identité de BIOSUD

Dénomination
BIOSUD
SIREN
442 286 746
SIRET (siège)
442 286 746 00031
N° TVA intracommunautaire
FR63442286746Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 442 286 746
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
7 500 €
Code NAF / APE
2015Z
Date de création
11 juin 2002
Effectif
1
Siège social
6 RUE DES 3 MOULINS ZAE LA PEYRELADE, 11110, ARMISSAN
Établissements
3
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de BIOSUD

oligoplantes.fr04 68 41 20 95contact@oligoplantes.com

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de BIOSUD

Fabrication, commercialisation, vente aux particuliers, professionnels, en entreprise, industries, d'engrais, engrais foliaires, compléments nutritionnels, tous produits alimentaires, diététiques et cosmétiques en principal, d'appareils mécaniques, électriques et électroniques, logiciels en secondaire et tous produits s'y rapportant

Finances de BIOSUD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BIOSUD

AB

ANNE BARRAT

Président de SAS

Depuis la création (11 juin 2002) · 24 ans

AB

ANNE-MARIE BARRAT

Depuis la création (11 juin 2002) · 24 ans

Établissements de BIOSUD

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 11110 ARMISSANSiègeActif

    442 286 746 00031 · ouvert le 02 janvier 2013 · NAF 2015Z

  • 31350 MONDILHANFermé

    442 286 746 00015 · ouvert le 07 juin 2002 · NAF 2015Z

  • 11110 ARMISSANFermé

    442 286 746 00023 · ouvert le 02 janvier 2013 · NAF 2015Z

Documents juridiques de BIOSUD

10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 mars 2021

  • Acte

Dépôt du 16 décembre 2020

  • Acte

Dépôt du 27 février 2013

  • Acte

Dépôt du 20 janvier 2012

  • Acte

Dépôt du 02 août 2010

  • Acte

Dépôt du 11 juin 2002

  • Acte

Dépôt du -

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Comptes annuels de BIOSUD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BIOSUD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BIOSUD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BIOSUD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

3 décisions de justice publiées en open data mentionnent BIOSUD. Elles s'échelonnent de 2001 à 2023. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BIOSUD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BIOSUD

22 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de narbonne

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de narbonne

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de narbonne

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de narbonne

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de narbonne

  6. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NARBONNE

    Président : BARRAT Anne Marie

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NARBONNE

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NARBONNE

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NARBONNE

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NARBONNE

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NARBONNE

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NARBONNE

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NARBONNE

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NARBONNE

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NARBONNE

  16. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NARBONNE

    Immatriculée le 2013-02-27 · Début d'activité : 2013-01-02

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  18. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  19. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  20. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  21. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  22. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-GAUDENS

  1. création

    Date d'effet : 11 juin 2002

Marques déposées par BIOSUD

BIOSUD est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 2 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • BIOSTIMUL

    N° 3680813 · Déposée le 02 octobre 2009 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classes 1, 5 · valable jusqu’au 02 octobre 2029

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur BIOSUD

Quel est le numéro SIREN de BIOSUD ?

Le numéro SIREN de BIOSUD est 442 286 746. Le SIRET de son siège social est 442 286 746 00031. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63442286746.

Qui dirige BIOSUD ?

BIOSUD est dirigée par ANNE BARRAT, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de BIOSUD ?

Le siège social de BIOSUD est situé 6 rue des 3 Moulins Zae la Peyrelade, 11110 Armissan.

BIOSUD est-elle toujours en activité ?

Oui, BIOSUD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 juin 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BIOSUD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BIOSUD.

Combien de salariés compte BIOSUD ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, BIOSUD emploie 1 salarié.

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