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BIOTECHSENSOR

Active
Siren445 364 490549930350 SAINT-BENEZETCréée le 03 janvier 2003
Liquidation judiciaire - clôture en 2009Aucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BIOTECHSENSOR est une 5499 immatriculée le 3 janvier 2003 sous le numéro SIREN 445 364 490. Son siège social est situé 19 rue des Deux Puits, 30350 Saint-Benezet. Elle est rattachée au code d'activité NAF 332B.

Fiche d'identité de BIOTECHSENSOR

Dénomination
BIOTECHSENSOR
SIREN
445 364 490
SIRET (siège)
445 364 490 00018
N° TVA intracommunautaire
FR59445364490Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 445 364 490
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
Forme juridique
5499
Code NAF / APE
332B
Date de création
03 janvier 2003
Siège social
19 RUE DES DEUX PUITS, 30350, SAINT-BENEZET
Établissements
1
Statut
Active

Finances de BIOTECHSENSOR

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BIOTECHSENSOR

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BIOTECHSENSOR

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 30350 SAINT-BENEZETSiègeFermé

    445 364 490 00018 · ouvert le 03 janvier 2003 · NAF 332B

Documents juridiques de BIOTECHSENSOR

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 février 2003

  • Acte

Comptes annuels de BIOTECHSENSOR

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BIOTECHSENSOR. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BIOTECHSENSOR

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour BIOTECHSENSOR. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 21 octobre 2009 pour insuffisance d'actif.

1 jugement ou avis publié

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 21 octobre 2009 · publié le 31 octobre 2009 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIMES

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BIOTECHSENSOR n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BIOTECHSENSOR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BIOTECHSENSOR

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIMES

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 21 octobre 2009 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  1. création

    Date d'effet : 03 janvier 2003

Questions fréquentes sur BIOTECHSENSOR

Quel est le numéro SIREN de BIOTECHSENSOR ?

Le numéro SIREN de BIOTECHSENSOR est 445 364 490. Le SIRET de son siège social est 445 364 490 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59445364490.

Où se situe le siège social de BIOTECHSENSOR ?

Le siège social de BIOTECHSENSOR est situé 19 rue des Deux Puits, 30350 Saint-Benezet.

BIOTECHSENSOR est-elle toujours en activité ?

Oui, BIOTECHSENSOR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 janvier 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BIOTECHSENSOR est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. BIOTECHSENSOR a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 21 octobre 2009 pour insuffisance d'actif.

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