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BIOVEGETAL

Active
Siren822 431 375SAS91530 SERMAISECréée le 12 septembre 2016

4711B · Commerce d'alimentation générale

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents
Capital social
1,0 k€

BIOVEGETAL est une SAS immatriculée le 12 septembre 2016 sous le numéro SIREN 822 431 375. Le siège social de l'entreprise se trouve 405 Grande rue, 91530 Sermaise. Elle exerce une activité de commerce d'alimentation générale (code NAF 4711B). La direction est assurée par MELANIE SIMOES en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de BIOVEGETAL

Dénomination
BIOVEGETAL
SIREN
822 431 375
SIRET (siège)
822 431 375 00028
N° TVA intracommunautaire
FR03822431375Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 822 431 375
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
4711B - Commerce d'alimentation générale
Date de création
12 septembre 2016
Siège social
405 GRANDE RUE, 91530, SERMAISE
Établissements
2
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de BIOVEGETAL

moon-seeds.commoonseeds_moonseeds.fr09 69 39 13 91contact@moon-seeds.com

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de BIOVEGETAL

Tout commerce de produits alimentaires bio, de soins, de bien-être, semences, graines et dérivés, plantes, accessoires, souvenirs.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de BIOVEGETAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BIOVEGETAL

MS

MELANIE SIMOES

Président de SAS

En poste depuis avril 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 28 avril 2023

Anciens dirigeants (1)

MC

Mounira Sandra CHERKELAINE

Président · de septembre 2016 à avril 2023

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de BIOVEGETAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 91530 SERMAISESiègeActif

    822 431 375 00028 · ouvert le 21 août 2016 · NAF 4711B

  • 91600 SAVIGNY-SUR-ORGEFermé

    822 431 375 00010 · ouvert le 21 août 2016 · NAF 4711B

Documents juridiques de BIOVEGETAL

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 avril 2023

  • Acte

Dépôt du 26 avril 2023

  • Acte

Dépôt du 12 septembre 2016

  • Acte

Conformité de BIOVEGETAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BIOVEGETAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BIOVEGETAL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BIOVEGETAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BIOVEGETAL

10 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'evry

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'evry

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'evry

  4. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry

    Président : SIMOES Mélanie

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'evry

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'evry

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY

  10. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2016-08-21

  1. création

    Date d'effet : 12 septembre 2016

Marques déposées par BIOVEGETAL

BIOVEGETAL est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 2 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • MOON SEEDS

    N° 4321218 · Déposée le 09 décembre 2016 · Marque semi-figurative

    Marque enregistrée

    Classes 31, 35 · valable jusqu’au 09 décembre 2026

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur BIOVEGETAL

Quel est le numéro SIREN de BIOVEGETAL ?

Le numéro SIREN de BIOVEGETAL est 822 431 375. Le SIRET de son siège social est 822 431 375 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03822431375.

Qui dirige BIOVEGETAL ?

BIOVEGETAL est dirigée par MELANIE SIMOES, président de sas.

Où se situe le siège social de BIOVEGETAL ?

Le siège social de BIOVEGETAL est situé 405 Grande rue, 91530 Sermaise.

BIOVEGETAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BIOVEGETAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 septembre 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BIOVEGETAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BIOVEGETAL.

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