BIRAZEL
ActiveEnregistrée sous le numéro SIREN 523 224 947, BIRAZEL est une SCI créée le 3 juin 2010. Son siège social est situé 5 rue de Frayssinet, 31830 Plaisance-du-Touch. L'entreprise déclare le code NAF 0000Z comme activité principale.
Fiche d'identité de BIRAZEL
INSEE- Dénomination
- BIRAZEL
- SIREN
- 523 224 947
- SIRET (siège)
- 523 224 947 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR95523224947Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 523 224 947
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Code NAF / APE
- 0000Z
- Date de création
- 03 juin 2010
- Siège social
- 5 RUE DE FRAYSSINET, 31830, PLAISANCE-DU-TOUCH
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Finances de BIRAZEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
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INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de BIRAZEL
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 31830 PLAISANCE-DU-TOUCHSiègeFermé
523 224 947 00011 · ouvert le 03 juin 2010 · NAF 7010Z
Documents juridiques de BIRAZEL
INPIConformité de BIRAZEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BIRAZEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent BIRAZEL. Elles s'échelonnent de 2000 à 2023. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3ème chambre
Décision du 19 janvier 2023 · N° 22/00025
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 13 décembre 2000 · N° 98-21.341
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BIRAZEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BIRAZEL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité
- création
Date d'effet : 03 juin 2010
Questions fréquentes sur BIRAZEL
Quel est le numéro SIREN de BIRAZEL ?
Le numéro SIREN de BIRAZEL est 523 224 947. Le SIRET de son siège social est 523 224 947 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95523224947.
Où se situe le siège social de BIRAZEL ?
Le siège social de BIRAZEL est situé 5 rue de Frayssinet, 31830 Plaisance-du-Touch.
BIRAZEL est-elle toujours en activité ?
Oui, BIRAZEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 juin 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BIRAZEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BIRAZEL.
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